Articles sélectionnés pour le thème : president du conseil economique social et environnemental
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La région (vitrine.La région) - CNFPT
propriété, aménagement, entretien et gestion des ports non autonomes.
Sanitaire et social
la politique de santé publique, (possibilité de mise en oeuvre de programmes de santé, vaccinations et lutte contre certaines maladies), après conventionnement avec l'État,
possibilité d'expérimenter le cofinancement et la coréalisation d'équipements sanitaires.
Avec la loi NOTRe, les...
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Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional / president du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique et social europeen / president conseil economique et social
La collectivité territoriale de Martinique (Martinique.La ...
Les Outre-Mer français La collectivité territoriale de Martinique La collectivité territoriale de Martinique
La collectivité territoriale de Martinique
Située au coeur de l'archipel antillais, à 200 km de la Guadeloupe et à 7 000 km de Paris, la Martinique est bordée à l'Est par l'océan Atlantique et à l'Ouest par la mer des Caraïbes. Elle couvre une superficie totale de 1 128...
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Thèmes liés : conseil economique et social regional martinique / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional centre / conseil economique social et environnemental regional ile de france
Histoire CESE - Apprenez tout de l'histoire du CESE, de ...
Historique
Comment représenter la société ?
La question est au coeur des révolutions démocratiques issues du XVIIIe siècles. Si les élections au suffrage universel s'imposent progressivement comme le moyen d'affirmer la démocratie politique, de nombreux penseurs et acteurs politiques réfléchissent tout au long du XIXe siècle sur une représentation complémentaire qui accorderait une...
Date: 2017-04-23 10:33:58
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Conseil Economique et Social du MarocUCESIF | UCESIF
Le Conseil assure des missions consultatives auprès du gouvernement, de la Chambre des représentants et de la Chambre des conseillers.
Il est chargé de :
- Donner son avis sur les orientations générales de l'économie nationale et de la formation ;
- Analyser la conjoncture et assurer le suivi des politiques économiques et sociales nationales, régionales et internationales, ainsi que leurs...
Site :
http://ucesif.org
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Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...
Le Conseil économique, social et environnemental
Fiche de synthèse n°10 : Le Conseil économique, social et environnemental
Fiche mise à jour le 16 avril 2014
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), dont l'appellation remplace celle de Conseil économique et social en vertu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 , est...
Date: 2017-04-23 10:55:47
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Le Conseil économique et social est-il un peu trop dépensier
Un rapport d'audit sur le fonctionnement du Conseil économique, social et environnemental (Cese) est actuellement en préparation ; il devra notamment faire le point sur les (très) nombreux privilèges accordés aux conseillers et agents. Des privilèges qui n'ont pas été abolis, loin de là, par le dernier accord signé entre direction et syndicats, comme le révèle ce mercredi le journal...
Date: 2017-04-23 10:52:01
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http://www.francetvinfo.fr
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Représentation syndicale au Conseil économique et social ...
Accueil & Actualité > DésOrdres juridiques > Représentation syndicale au Conseil économique et social régional
Représentation syndicale au Conseil économique et social régional CE, 30 déc. 2009, n° 310284, Union syndicale "Solidaires"
Le 2 janvier 2010, par Geneviève Koubi ,
« Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à la modification d'un décret...
Date: 2017-04-23 11:28:27
Site :
http://cluster010.ovh.net
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Conseil économique et social : les retraites dorées d’amis ...
Accueil » Économie » Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président
Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président
Publié le 29 octobre 2010 par Alain KERHERVE dans Économie // 0 commentaire
Par Michaël Hajdenberg et Mathilde Mathieu
Raymond Soubie s'est oublié. L'architecte de la réforme des retraites n'a pas touché au...
Site :
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Région française — Wikipédia
Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .
La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...
Date: 2017-04-13 14:43:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Conseil économique et social européen - frdic.com
Chypre : 5
Les Conseillers sont organisés en trois groupes :
Groupe des Employeurs - GROUPE I : ce sont des entrepreneurs ou représentants d'association d'entrepreneurs de l'industrie, du commerce, des services et de l'agriculture des pays de l'Union Européenne.
Groupe des Travailleurs - GROUPE II : Le groupe des travailleurs est composé de représentants des organisations syndicales...
Site :
https://www.frdic.com
Thèmes liés : henri malosse president du comite economique et social europeen / president du comite economique et social europeen / president du conseil economique et social europeen / president du conseil economique social et environnemental / president du comite economique et social
Fiche de synthèse : Le Conseil d’État - Rôle et pouvoirs ...
La section des travaux publics est saisie des affaires relevant des ministres chargés de l'agriculture, de la pêche, de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, de l'industrie et des postes et télécommunications.
La section sociale est chargée des affaires relevant des ministres chargés de l'emploi, de la solidarité, de la santé et des anciens combattants.
La section de...
Date: 2017-04-23 10:40:51
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : avis du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique social et environnemental / role du conseil economique social et environnemental / adresse conseil economique social et environnemental / composition du conseil economique social et environnemental
Jean-Pierre Limousin élu président du CESER Aquitaine ...
Jean-Pierre Limousin a été élu ce jeudi 28 janvier, président du Conseil Economique, Social, Environnemental (CESER) de la nouvelle grande région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Il a été élu à 141 voix au 3ème tour de scrutin.
Par Martial Codet-Boisse
Publié le 28/01/2016 à 16:28
Mis à jour le 28/01/2016 à 18:07
Le Haut-Viennois Jean-Pierre Limousin était le président du...
Date: 2017-02-23 13:46:44
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http://france3-regions.francetvinfo.fr
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Bienvenue au Comité Régional CGT Midi-Pyrénées
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est, auprès du Conseil Régional et de son Président, une assemblée consultative. Il est issu de la longue évolution du processus de régionalisation qui a vu la mise en place des CODER (comités de développement économique régionaux) dès les années 60. A la fin des années 70, il s'appelle Comité économique et...
Date: 2017-02-07 09:19:50
Site :
http://www.cgt-midipyrenees.com
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur ...
Les discours dans l'actualité
Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'attachement et l'estime que le gouvernement porte au Conseil économique, social et environnemental et la mise en oeuvre par certaines collectivités locales de la "clause Molière" imposant le français sur les chantiers publics, au palais d'Iéna, à Paris le 15 mars 2017.
Personnalité, fonction :...
Date: 2017-04-13 00:00:08
Site :
http://discours.vie-publique.fr
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Le rôle du Conseil régional | Jean Louis Gagnaire
Le rôle du Conseil régional
Rhône-Alpes est l'une des 26 régions françaises. Cette institution est composée de deux assemblées : le Conseil régional et le Conseil Economique, Social et environnemental régional ( CESER ).
Le Conseil régional est animé par 157 conseillers régionaux élus pour 4 ans au suffrage universel direct. Son rôle est de régler les affaires de la Région au...
Site :
http://www.jlgagnaire.com
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65ème session ordinaire du Conseil économique, social et ...
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Jeudi 25 Août 2016
65ème session ordinaire du Conseil économique, social et environnemental
Synthèse vocale
Le CESE dévoile sa vision pour inciter l'initiative...
Site :
http://www.maroc.ma
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Socle européen des droits sociaux : l'Uniopss et le Cese ...
La consultation de la Commission européenne sur le socle européen des droits sociaux s'arrêtera à la fin de l'année. L'Uniopss et le Réseau européen de lutte contre la pauvreté, mais aussi le Conseil économique, social et environnemental et son équivalent au niveau européen ont déposé ces jours-ci leur contribution.
Une "boussole pour le retour à la convergence dans la zone euro",...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
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Session du Conseil Économique Social et Environnemental ...
Intervention d'Alain Monnier, représentant de l'Institut Culturel de Bretagne au Conseil Économique Social et Environnemental Régional à propos de l'EPCC (Établissement Public de Coopération Culturelle)
Komzoù gant Alan Monnier, dileuriad Skol-Uhel ar Vro
Monsieur le Président, Cher/e/s Collègues,
Je souhaiterais faire part ici d'une double surprise.
Surprise, d'abord, de ce que ce...
Site :
https://abp.bzh
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional de bretagne / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique social et environnemental regional centre / conseil economique social et environnemental de bretagne / conseil economique et social regional de bretagne
maliweb.net - Communiqué du Conseil des Ministres ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session extraordinaire, le vendredi, 10 mars 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Président de la République, Monsieur Ibrahim Boubacar KEÏTA.
L'ordre du jour portait sur l'examen :
- d'un projet de loi relatif à la révision de la Constitution du 25 février 1992 ;
- et d'une communication.
AU CHAPITRE DES...
Date: 2017-04-23 10:17:27
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / conseil economique social et culturel du mali / conseil des droits economiques sociaux et culturels / conseil economique social et culturel / nomination des membres du conseil economique social et environnemental
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
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Conseil Economique, Social et environnemental régional ...
Le CESER
Le CESER
Vous consultez actuellement les pages du CESER Rhône-Alpes. Les travaux du CESER Rhône-Alpes sont toujours disponibles sur ces pages.
Avec l'union des Régions Auvergne et Rhône-Alpes le 1er janvier 2016, les deux assemblées...
Site :
http://www.rhonealpes.fr
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Valeurs et principes pour un développement ... - innergex.com
Gouvernance
Notre mission est d'accroître notre production d'énergie renouvelable grâce à des installations de grande qualité, développées et exploitées dans le respect de l'environnement et dans l'équilibre des meilleurs intérêts des communautés hôtes, de nos partenaires et de nos investisseurs.
Innergex énergie renouvelable inc. est un chef de file canadien indépendant de...
Site :
http://www.innergex.com
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Impulse.brussels — Wikipédia
L'Agence bruxelloise pour l'entreprise a été créée par le Ministre de l'Économie de la Région de Bruxelles-Capitale le 1er janvier 2003. Dans un souci de rationalisation et de simplification de l'offre de services publics, ce dernier a fusionné les deux principaux services économiques existants (ECOBRU et TECHNOPOL) en une seule institution facilement identifiable.
Lors de sa soirée...
Date: 2017-04-17 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
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CESER de Bourgogne-Franche-comté - Bienvenue sur le site ...
Toute l'actualité et les grands thèmes abordés du moment L'actualité
L'actualité
Vendredi 14 avril, des élèves du lycée Germaine Tillion participeront à une expérimentation inédite
Ils deviendront, le temps d'une journée, membre du CESER...
Transports
"Réussir le transfert à la Région de la compétence transports interurbains et scolaires".
Cet avis a été adopté par le CESER...
Site :
http://www.ceser.bourgognefranchecomte.fr
Thèmes liés : role du conseil economique social et environnemental / avis du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / membres du conseil economique social et environnemental
rhonealpes.fr, site officiel de la Région Rhône-Alpes ...
Le Conseil économique social et environnemental régional a plusieurs objets d'études sur lesquels il rend des avis et peut-être saisi par le président du Conseil régional sur différentes thématiques. Retrouvez toute l'actualité du CESER. En savoir plus
IMPORTANT
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http://www.rhonealpes.fr
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CESER : Accueil
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A l'occasion du lancement des Assises Régionales des Transports organisé par le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur le 6 février dernier, le Président Gérard BONNET a rappelé lors de son allocution, l'intérêt que porte le Conseil Economique Social et Environnemental Régional aux questions de
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Dans le cadre de l'étude " Quel financement pour...
Site :
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Présentation générale - conseil-constitutionnel.fr
I - COMPOSITION, PROCÉDURE ET ORGANISATION |
1 - Composition
Le Conseil constitutionnel est composé de neuf membres nommés pour neuf ans. Les membres sont désignés par le Président de la République et le président de chacune des assemblées du Parlement (Sénat et Assemblée nationale). Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008,...
Date: 2017-04-14 11:15:25
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : designation des membres du conseil economique social et environnemental / nomination des membres du conseil economique social et environnemental / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / membres du conseil economique social et environnemental
L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
Site :
http://www.europeidf.fr
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News Press - Toulouse - Montpellier : un accord exemplaire ...
CESER Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - 04/02/2016 15:50:00
Invité à assister à la signature de l'accord-cadre par Jean-Luc MOUDENC et Philippe SAUREL, Présidents respectifs des deux métropoles Toulouse et Montpellier qui représentent 1,8 Millions d'habitants, Jean-Louis CHAUZY, Président du CESER de la nouvelle Région, salue une démarche exemplaire.
Cet accord de coopération entre les deux...
Site :
http://www.newspress.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional languedoc roussillon / conseil economique social et environnemental languedoc roussillon / conseil economique et social regional languedoc roussillon / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social midi pyrenees
Présentation - Ceser grand est - CESE LORRAINE - Conseil ...
Présentation
Le CESEL devient CESER Grand Est
A partir du 1er janvier 2016, le Conseil Economique Social et Environnemental de Lorraine fusionne avec l'Alsace et la Champagne-Ardenne pour devenir le CESER Alsace Champagne-Ardenne Lorraine afin de tenir compte de l'évolution de la...
Site :
http://www.ceselorraine.eu
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Les pôles et les commissions - medef.com
Extranet
Les pôles et les commissions
Le Conseil exécutif, sur proposition de Pierre Gattaz, Président du Medef, a procédé à la nomination des instances de travail du Medef. Les instances de travail du Medef seront organisées en 9 pôles. Chaque pôle sera animé par un Président et un vice-président.
Président : Bruno Lafont // Vice-président : Robert Durdilly // Coordinateur :...
Site :
http://www.medef.com
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CESE de Lorraine - Accueil
Le CESE de Lorraine devient CESER Grand Est
A partir du 1er janvier 2016, le Conseil Economique Social et Environnemental de Lorraine fusionne avec l'Alsace et la Champagne-Ardenne pour devenir le CESER Alsace Champagne-Ardenne Lorraine afin de tenir compte de l'évolution de la...
Site :
http://www.ceselorraine.eu
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional lorraine / conseil economique social et environnemental de lorraine / president du conseil economique et social de lorraine / conseil economique et social lorraine / president du conseil economique social et environnemental
Haute Autorité de Santé - L’évaluation médico-économique ...
En novembre dernier, la HAS organisait un colloque dédié à l'évaluation économique en santé . Cet événement a permis de préciser les contours de la mission d'évaluation médico-économique qui lui a été confiée par les lois de financement de la sécurité sociale 2008 et 2012.
« Économie, éthique et choix en santé » : tel était le thème retenu par la Haute Autorité de santé...
Site :
http://www.has-sante.fr
Thèmes liés : palais d'iena siege du conseil economique social et environnemental / siege du conseil economique social et environnemental / definition conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental vie publique / president du conseil economique social et environnemental
Avant la présidentielle, Marisol Touraine et Ségolène ...
Marisol Touraine, la ministre de la Santé, veut nommer Frédéric Varnier, un conseiller de son cabinet, à la direction de l'Institut Gustave-Roussy (IGR) de Villejuif, en passant outre l'avis du directeur de l'établissement hospitalier. Mi-novembre, le conseiller budgétaire de Ségolène Royal, Noam Leandri, a été nommé au poste de secrétaire général de l'Ademe, l'Agence de...
Site :
http://www.capital.fr
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Mireille Flam au Ceser Île-de-France
Action territoriale 11.02.2016
Mireille Flam au Ceser Île-de-France
Mireille Flam, présidente d'honneur de la Fédération régionale des Epl Île-de-France, représentera le mouvement Epl francilien au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France (Ceser) pour les 3 prochaines années.
Mireille Flam succède à Marie-Anne Belin, qui, ayant quitté ses fonctions à la tête de la Semavip pour rejoindre de nouvelles responsabilités en dehors du mouvement Epl, ne pouvait plus représenter la Fédération. Marie-Anne Belin représentait la Fédération régionale des...
Site :
http://www.lesepl.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social regional ile de france / conseil economique et social d'ile de france
Intervenants - EPM
Auquier Baudouin
Partner - AGILEMAKER
Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)
Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...
Site :
http://www.epm.be
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / economique et social de l europe / cours environnement economique juridique et social / institut d'etude du developpement economique et social
CESER - Le conseil économique, social et environnemental ...
C'est par 141 voix contre 90 à M. SINGARAVELOU que Jean-Pierre LIMOUSIN a été élu Président du CESER AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES lors de la séance plénière du 28 janvier dernier.
Alain ROUSSET, président du Cosneil Régional et Jean-Pierre LIMOUSIN (à droite).
Pour la dernière manifestation de l'année 2015, le...
Site :
http://www.ceserlimousin.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional poitou charentes / conseil economique social et environnemental poitou charentes / role du conseil economique social et environnemental / bureau du conseil economique social et environnemental / fonctionnement du conseil economique social et environnemental
UNSA - Vous croyez au syndicalisme autonome, positif ...
DIMANCHE 23 AVRIL : VOTEZ !
18 avril 2017 - Ce dimanche 23 avril se déroulera le premier tour de l'élection présidentielle. L'enjeu de ce scrutin ne doit échapper à personne. Il s'agit en effet de désigner le ou la Présidente de la République qui, pendant cinq ans, se trouvera à la tête du pays. Or, en France,...
Date: 2017-04-23 10:56:20
Site :
http://www.unsa.org
Thèmes liés : avis du conseil economique social et environnemental / fonctionnement du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental francais / avis conseil economique et social
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...
Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail
Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent
Présenté par
Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...
Site :
http://www.jeanlouisrenault.com
Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / role de l'intelligence economique dans l'entreprise / l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / la pratique de l'intelligence economique dans les grandes entreprises / la pratique de l'intelligence economique dans l'entreprise
Jean-Paul Delevoye — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Ancien directeur de sociétés agroalimentaires, il est conseiller municipal d' Avesnes-lès-Bapaume à partir de 1974.
Henri Guidet lui demande de lui succéder, ce qu'il accepte. De 1982 à 2002 et de 2004 à 2014, il est maire de Bapaume . Il a été également conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais , président de la Communauté de communes de la...
Date: 2017-04-23 08:28:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional nord pas de calais / conseil economique et social regional nord pas de calais / conseil economique et social nord pas de calais / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional
Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...
IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale
I. - L'immunité parlementaire
On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.
Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...
Date: 2017-04-23 11:31:50
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : designation des membres du conseil economique social et environnemental / liste des membres du conseil economique social et environnemental / remuneration des membres du conseil economique social et environnemental / membres du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental vie publique
Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
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Citoyens, contrôlez les comptes de vos collectivités ...
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Qui a essayé de connaître les effectifs de sa mairie ? Le budget de son interco ? Une commune est épinglée par un rapport de la Chambre régionale des comptes, la presse en fait ses choux gras et puis quoi ? Qui saura si des actions sont entreprises ? Ces exemples mettent tous en évidence une difficulté essentielle : l'absence d'informations...
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Toute l'Europe : Evénements
Mercredi 25 novembre: Conférence Confrontations Europe
Toute l'Europe en partenariat avec Confrontations Europe vous invite à une conférence intitulée
"Mutations énergétique et numérique : impact sur l'emploi et rôle des acteurs économiques et sociaux en Europe"
Le mercredi 25 novembre 2015, 9h - 18h
au CESE, Salle JDE 62
99 rue Belliard, B-1040 Bruxelles
Cette conférence, ouverte par...
Date: 2017-04-20 11:32:10
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Accueil
En Belgique, en Wallonie, en Flandre et en Europe
Les élections du 25 mai 2014 sont une échéance capitale. Elles concernent simultanément les niveaux de pouvoir européen, fédéral et régional et se déroulent dans un contexte très particulier pour notre pays. C'est pourquoi les différentes structures représentatives du non-marchand ont édité un mémorandum adapté :
Pour le niveau...
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Rapport économique, social et financier - PLF pour 2013
Rapport économique, social et financier - PLF pour 2013
Perspectives économiques 2012-2013.
La France traverse depuis quatre ans une crise sévère, qui a frappé l'ensemble de l'économie mondiale, et qui s'est ravivée depuis un an avec l'intensification de la crise européenne. Mais la crise n'explique pas tout ; elle a joué comme un révélateur des fragilités structurelles de l'économie...
Site :
tresor.economie.gouv.fr
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Autorités administratives indépendantes - Sénat
proposition de loi organique a été déposée au Sénat le 7 décembre 2015 par Marie-Hélène DES ESGAULX (Les Républicains - Gironde), Jean-Léonce DUPONT (UDI-UC - Calvados) et Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal).
Elle a pour objet de traduire dans le droit positif, pour les dispositions relevant d'une loi organique, les onze propositions formulées par la commission d'enquête sénatoriale sur...
Date: 2017-04-22 22:20:35
Site :
senat.fr
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Janvier 2009 : Lois organiques - conseil-constitutionnel.fr
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Selon la tautologie énoncée à l'article 46 de la Constitution , les lois organiques sont les lois auxquelles la Constitution confère un tel caractère. Elles ont généralement pour objet de préciser l'organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. Les constituants ont fait appel à 39 reprises à une loi organique, dont 15 fois lors...
Date: 2017-04-14 11:13:31
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Le Conseil régional - Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
Sport
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Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. L'harmonisation des politiques régionales est en cours. Pendant cette période transitoire, les dispositifs ci-dessous concernent les seuls départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées.
Retrouvez la nouvelle Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée sur...
Date: 2017-04-23 11:06:04
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