Articles sélectionnés pour le thème : conseil economique social et environnemental local
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Région_Bretagne - Le Conseil économique, social et ...
CESER
Le Conseil économique, social et environnemental régional
Instance sans équivalent dans les autres collectivités locales, le Conseil économique,...
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Région_Bretagne - la région - Le CESER
CESER
Le Conseil économique, social et environnemental régional
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CESER - Région Grand Est
CESER
Le CESER
Le Conseil régional consulte, pour avis, le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional représentant les composantes socio-économiques...
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Indemnités d'un élu local membre du Conseil économique ...
Indemnités d'un élu local membre du Conseil économique, social et environnemental
14e législature
Question écrite n° 10890 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat...
Date: 2016-10-21 11:34:22
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CESER Montpellier - Conseil économique et social régional ...
/ Conseil économique et social régional du Languedoc-Roussillon (CESR )
Conseil économique et social régional du Languedoc-Roussillon (CESR )
CESER - Hérault - Mis à jour le 23/04/2017 à 12:52
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Instance sans équivalent dans les autres collectivités locales, le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) est l'assemblée consultative de la Région. Composé de représentants de la vie économique, sociale et culturelle, il émet des avis et réalise des études sur les...
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CESER Besançon - Conseil économique et social régional de ...
/ Conseil économique et social régional de Franche-Comté
Conseil économique et social régional de Franche-Comté
CESER - Doubs - Mis à jour le 23/04/2017 à 12:51
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Instance sans équivalent dans les autres collectivités locales, le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) est l'assemblée consultative de la Région. Composé de représentants de la vie économique, sociale et culturelle, il émet des avis et réalise des études sur...
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CESER 13 - Bouches-du-Rhône - Conseil économique, social ...
Démarches CESER Bouches-du-Rhône
Informations pratiques et horaires d'ouverture des CESER du 13
Instance sans équivalent dans les autres collectivités locales, le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) est l'assemblée consultative de la Région. Composé de représentants de...
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Vidéo : le rôle précieux du Conseil économique, social et ...
Politique publiques régionales et stratégie
Vidéo : le rôle précieux du Conseil économique, social et environnemental régional
Instance sans équivalent dans les autres collectivités locales, le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) est l'assemblée consultative de la Région. Un rôle précieux !
Région Bretagne
Composé de près de 120 représentants de la société civile, le Ceser regroupe des acteurs du tissu économique, social et environnemental issus de tous les courants de la société...
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Conseil économique et social régional - frdic.com
Conseil économique et social régional
- 10
Conseil économique et social régional
0
Conseil économique, social et environnemental régional
Conseil économique et social régional
Le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER, anciennement le conseil économique et social régional, CESR) est l'une des deux assemblées régionales qui existe dans chaque région...
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Conseil économique, social et environnemental régional ...
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Le Conseil économique, social et environnemental régional (CESER, anciennement le conseil économique et social régional, CESR [1] ) est l'une des deux assemblées régionales [2] qui existe dans chaque...
Date: 2017-04-22 16:26:02
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La composition du Conseil économique, social et ...
La composition du Conseil économique, social et environnemental
N.C.
, mis à jour le
05/04/2016 à 15:14
Cette institution consultative de la Nouvelle-Calédonie a pour mission principale de rendre des avis et de formuler des propositions aux décideurs politiques sur les sujets économiques, sociaux et culturels.
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Le rôle du Conseil économique, social et...
Date: 2017-03-30 23:32:48
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Recherche : conseil economique et social - Conseil ...
Recherche : conseil economique et social
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13-01-2016
Le président et les 15 vice-présidents - Le Conseil régional L'exécutif du Conseil régional du Nord Pas de Calais - Picardie. Le 4 janvier 2016, les 170 conseillers régionaux ont élu Xavier Bertrand président du Conseil régional Nord Pas de Calais - Picardie. A la suite...
Date: 2017-04-23 11:11:47
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Nicolas Adagbe, Président du Conseil Economique et Social ...
Le Conseil Economique et Social ne donne pas que des avis, nous avons des domaines larges et vastes. Nous devons intervenir dans les domaines économique, social et environnemental, dans la promotion de la paix et de la bonne gouvernance. Pour les avis que nous donnons, c'est important car nous sommes consultés sur des projets de loi, des lois organiques, des décrets entre autres. Nous pouvons...
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Thèmes liés : president conseil economique et social benin / president du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique et social du senegal / president conseil economique et social / conseil economique et social benin
Conseil économique, social et environnemental - frdic.com
Conseil économique, social et environnemental
- 10
Conseil économique, social et environnemental
0
|
Conseil économique, social et environnemental
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution de la V République , le...
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution...
Date: 2017-04-20 21:15:33
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Conseil économique, social et environnemental
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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de...
Date: 2017-04-23 06:24:36
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CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...
Nos prestations
Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?
Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.
Ces entreprises adoptent des modes de gestion...
Date: 2017-04-23 12:03:54
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Thèmes liés : rapport du conseil economique et social 2014 / conseil economique social et environnemental francais / conseil economique social et environnemental local / avis du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional
المجلس الاقتصادي والاجتماعي والبيئي CESE Maroc - À propos ...
Conseil Economique, Social et Environnemental du Royaume du Maroc
Informations générales
Le Conseil est composé, outre son président qui est nommé par dahir, de 99 membres répartis en cinq catégories comme suit :
a) La catégorie des experts, notamm...ent ceux intervenant dans les domaines du développement social, de la formation, de la culture, de l'emploi, de l'environnement et du...
Site :
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Thèmes liés : loi organique conseil economique social et environnemental maroc / president du conseil economique social et environnemental / le conseil economique social et environnemental maroc est un organe / membres du conseil economique social et environnemental maroc / president du conseil economique et social maroc
Décret - CESER Pays de la Loire
Article R4134-1
Les membres du Conseil économique, social et environnemental régional sont répartis en quatre collèges composés comme suit:
1° Le premier collège comprend des représentants des entreprises et activités professionnelles non salariées dans la Région, quels que soient la nature de leur activité et leur statut juridique;
2° Le deuxième collège comprend des...
Date: 2017-04-23 10:51:59
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http://ceser.paysdelaloire.fr
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Rapport du Conseil économique et social Le fiasco des ...
Rapport du Conseil économique et social
Le fiasco des villes nouvelles
Par | Edition N°:4331 Le 04/08/2014 | Partager
Elles sont conçues comme des lotissements et ne disposent d'aucun cadre législatif
Elles ont également contribué à l'étalement urbain
Aujourd'hui désertée, Tamesna dans la région de Rabat,...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : rapport annuel conseil economique et social / rapport du conseil economique et social 2014 / rapports du conseil economique et social / conseil economique social et environnemental local / conseil economique social et environnemental vie publique
Région française — Wikipédia
Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .
La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...
Date: 2017-04-13 14:43:51
Site :
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La région (vitrine.La région) - CNFPT
propriété, aménagement, entretien et gestion des ports non autonomes.
Sanitaire et social
la politique de santé publique, (possibilité de mise en oeuvre de programmes de santé, vaccinations et lutte contre certaines maladies), après conventionnement avec l'État,
possibilité d'expérimenter le cofinancement et la coréalisation d'équipements sanitaires.
Avec la loi NOTRe, les...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
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Jean-Paul DELEVOYE | Les conseillers | Découvrir le CESE
Profession : Ancien ministre et ancien médiateur de la République
Mandatures : 2010 - 2015, 2015 - 2020
Personnalités qualifiées en matière d'environnement et de développement durable
Désigné par : Décret pris en conseil des ministres sur le rapport du Premier ministre
Fonction : Président du Conseil économique social et environnemental - Ancien médiateur de la...
Date: 2017-04-23 10:34:39
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65ème session ordinaire du Conseil économique, social et ...
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Jeudi 25 Août 2016
65ème session ordinaire du Conseil économique, social et environnemental
Synthèse vocale
Le CESE dévoile sa vision pour inciter l'initiative...
Site :
http://www.maroc.ma
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Conseil Economique et Social du MarocUCESIF | UCESIF
Le Conseil assure des missions consultatives auprès du gouvernement, de la Chambre des représentants et de la Chambre des conseillers.
Il est chargé de :
- Donner son avis sur les orientations générales de l'économie nationale et de la formation ;
- Analyser la conjoncture et assurer le suivi des politiques économiques et sociales nationales, régionales et internationales, ainsi que leurs...
Site :
http://ucesif.org
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur ...
Les discours dans l'actualité
Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur l'attachement et l'estime que le gouvernement porte au Conseil économique, social et environnemental et la mise en oeuvre par certaines collectivités locales de la "clause Molière" imposant le français sur les chantiers publics, au palais d'Iéna, à Paris le 15 mars 2017.
Personnalité, fonction :...
Date: 2017-04-13 00:00:08
Site :
http://discours.vie-publique.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental place d'iena paris / president du conseil economique social et environnemental / fonctionnement du conseil economique social et environnemental / avis du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental francais
CDG 32 - Les autorisations d'absence et les décharges d ...
Les autorisations d'absence et les décharges d'activité de service des représentants syndicaux
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 59-1°, 100, 100-1 et 57-7°,
Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,
Les représentants des organisations syndicales représentatives...
Site :
https://www.cdg32.fr
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Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne: Masters 2
La liste des formations de masters 2 proposées par l'Université Paris 1 est présentée par ordre alphabétique des mentions de master. Pour rechercher un master sur un mot clé, utilisez la combinaison de touches Ctrl + F puis tapez votre mot clé.
Pour chaque master, la fiche descriptive du diplôme est accessible en cliquant sur le lien "voir Fiche". Lorsque le master dispose d'un site...
Site :
http://www.univ-paris1.fr
Thèmes liés : institut d histoire economique et sociale / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / institut pour le developpement de l information economique et sociale / histoire de l'intelligence economique territoriale
Région Poitou-Charentes | Avise.org
Région Poitou-Charentes
Dernière mise à jour : le 2 Décembre 2016
En 2007, la Région Poitou-Charentes s'est dotée d'une politique spécifique pour accompagner le développement de l'économie sociale et solidaire avec le vote d'une délibération régionale. Aujourd'hui, le secteur de l'ESS représente dans cette Région près de 6 300 établissements employeurs et près de 74 000...
Site :
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projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
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Mireille Flam au Ceser Île-de-France
Action territoriale 11.02.2016
Mireille Flam au Ceser Île-de-France
Mireille Flam, présidente d'honneur de la Fédération régionale des Epl Île-de-France, représentera le mouvement Epl francilien au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France (Ceser) pour les 3 prochaines années.
Mireille Flam succède à Marie-Anne Belin, qui, ayant quitté ses fonctions à la tête de la Semavip pour rejoindre de nouvelles responsabilités en dehors du mouvement Epl, ne pouvait plus représenter la Fédération. Marie-Anne Belin représentait la Fédération régionale des...
Site :
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
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Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie ...
Découvrez les temps forts 2017 du RTES en téléchargeant le calendrier 2017 des actions du réseau. Calendrier mis à jour régulièrement (Dernière MàJ : 20 Avril (...)
La 6ème Rencontre...
Date: 2017-04-23 11:42:07
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Impact économique social et environnemental de la chasse ...
Vous êtes ici: Accueil L'impact économique et social de la chasse en France
L'impact économique et social de la chasse en France
Depuis 20 ans aucune étude approfondie sur la filière chasse n'avait été conduite.
Cette étude, réalisée par le BIPE - Cabinet de Conseil en analyse stratégique et prospective économique - a été initiée par la Fédération Nationale des...
Site :
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Valeurs et principes pour un développement ... - innergex.com
Gouvernance
Notre mission est d'accroître notre production d'énergie renouvelable grâce à des installations de grande qualité, développées et exploitées dans le respect de l'environnement et dans l'équilibre des meilleurs intérêts des communautés hôtes, de nos partenaires et de nos investisseurs.
Innergex énergie renouvelable inc. est un chef de file canadien indépendant de...
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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...
Date: 2017-04-23 11:02:18
Site :
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Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / cours d'economie sociale et familiale / conseiller en economie sociale et familiale formation continue / conseil economique social et environnemental vie publique / salaire des membres du conseil economique social et environnemental
Familles de France — Wikipédia
Familles de France, en tant qu'association familiale et membre du réseau UNAF, représente les familles dans de nombreuses instances [FF 3] , notamment au Conseil économique, social et environnemental (CESE) en la personne de Patrick Chrétien [10] , au Haut Conseil de la famille (HDF) en la personne de Patrick Chrétien [11] , au Conseil national de la consommation [12] , à la Confédération...
Date: 2017-04-23 08:41:38
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Acheteurs socialement responsables et ... - IAE Aquitaine
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Acheteurs publics
Les donneurs d'ordres publics, par leurs achats de fournitures, de travaux et de services, constituent des acteurs de premier plan de la vie économique. Ils utilisent de manière croissante leur politique d'achat comme levier du développement durable et de l'insertion des personnes en difficultés sociales et professionnelles. Les SIAE sont partie prenante...
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Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional aquitaine / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional aquitaine / conseil economique social et environnemental vie publique / conseil economique social et environnemental local
Clauses sociales et environnementales CMP 2006 2016
Clauses sociales et environnementales (CMP 2006 2016)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre II - Dispositions générales
Chapitre VI - Clauses sociales et environnementales
Article 14 [Clauses sociales et environnementales]
Les conditions d'exécution d'un marché ou d'un accord-cadre peuvent comporter des...
Site :
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L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
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Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social regional ile de france / conseil economique et social d'ile de france
Activités physiques et sportives et développement durable ...
Bibliographie
Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.
Le sport
Le sport peut avoir...
Date: 2017-04-23 08:27:01
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Thèmes liés : intelligence economique et developpement durable / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / rapport conseil economique et social sport / intelligence territoriale l'intelligence economique appliquee au territoire
Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...
IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale
I. - L'immunité parlementaire
On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.
Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...
Date: 2017-04-23 11:31:50
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : designation des membres du conseil economique social et environnemental / liste des membres du conseil economique social et environnemental / remuneration des membres du conseil economique social et environnemental / membres du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental vie publique
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-04-17 11:07:07
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique et social europeen wikipedia / conseil economique et social europeen / economique et social de l europe / conseil economique social et environnemental regional / intelligence economique et gestion de l'innovation
Guide des institutions | Portail de la Wallonie
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Gère les patrimoines naturels, agricoles et ruraux de la Région wallonne en termes de prévention, de protection et de remédiation ;
Élabore et propose des axes de développement conformes aux déclarations gouvernementales dans les secteurs agricoles, sylvicoles et...
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En Belgique, en Wallonie, en Flandre et en Europe
Les élections du 25 mai 2014 sont une échéance capitale. Elles concernent simultanément les niveaux de pouvoir européen, fédéral et régional et se déroulent dans un contexte très particulier pour notre pays. C'est pourquoi les différentes structures représentatives du non-marchand ont édité un mémorandum adapté :
Pour le niveau...
Site :
http://www.web.cbenm-bcspo.be
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil economique et social de la region de bruxelles / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / economique et social de l europe
Autorités administratives indépendantes - Sénat
proposition de loi organique a été déposée au Sénat le 7 décembre 2015 par Marie-Hélène DES ESGAULX (Les Républicains - Gironde), Jean-Léonce DUPONT (UDI-UC - Calvados) et Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal).
Elle a pour objet de traduire dans le droit positif, pour les dispositions relevant d'une loi organique, les onze propositions formulées par la commission d'enquête sénatoriale sur...
Date: 2017-04-22 22:20:35
Site :
senat.fr
Thèmes liés : nomination des membres du conseil economique social et environnemental / membres du conseil economique social et environnemental / nomination conseil economique social et environnemental / fonctionnement du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental nouvelle caledonie
Les aides et subventions aux TPE/PME - patrimoinorama.com
Les aides et subventions aux TPE/PME
Les aides et subventions aux TPE/PME
21-03-2012
En effet, il existe aujourd'hui plusieurs centaines d'aides auxquelles peuvent prétendre les PME dans différents domaines :
emplois, gestion des compétences et formation, recherche, innovation produits, développement des marchés, prévention et gestion des risques, renforcement des capacités financières,...
Date: 2017-04-23 10:30:19
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / la pratique de l'intelligence economique dans les grandes entreprises / la pratique de l'intelligence economique dans l'entreprise / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france
LBA – Les Badauds Associés
LBA conjugue dans chaque intervention plusieurs sources de connaissances :
o Le modèle ERE (éducation relative à l'environnement) développé par les chercheurs scientifiques Pruneau et Chuinard de l'université de Moncton au Canada (1997).
o Les pratiques et méthodes développées par Augusto Boal, fondateur du Théâtre de l'Opprimé, conjuguées aux pratiques et théories du jeu...
Site :
http://lesbadaudsassocies.fr
Thèmes liés : conseil economique social et culturel / vie economique sociale et culturelle / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / conseil economique social et environnemental local
Jean-Paul Delevoye — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Ancien directeur de sociétés agroalimentaires, il est conseiller municipal d' Avesnes-lès-Bapaume à partir de 1974.
Henri Guidet lui demande de lui succéder, ce qu'il accepte. De 1982 à 2002 et de 2004 à 2014, il est maire de Bapaume . Il a été également conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais , président de la Communauté de communes de la...
Date: 2017-04-23 08:28:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional nord pas de calais / conseil economique et social regional nord pas de calais / conseil economique et social nord pas de calais / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional
Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / les pratiques de l intelligence economique huit cas d entreprises / intelligence economique securite de l'information / conseil economique et social d'alsace / conseil economique et social d alsace