Articles sélectionnés pour le thème : definition conseil economique social et environnemental

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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc

Le Conseil Economique, Social et Environnemental annonce les résultats définitifs de l'appel à candidature objet de la décision n°002361 en date du 15 février 2017 pour pourvoir trois postes de chefs de service.

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Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif

Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique, Social et Environnemental organise le...

Site : http://www.cese.ma

Thèmes liés : recrutement conseil economique social et environnemental cese / conseil economique social et environnemental marocain / bureau du conseil economique social et environnemental / rapport du conseil economique social et environnemental maroc / avis du conseil economique social et environnemental

Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc

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Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif

Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique, Social et Environnemental organise le...

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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc

À la une

Résultas définitifs

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Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif

Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique,...

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Droit de pétition — Wikipédia

La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne adoptée en 2000 assure le droit de pétition devant le Parlement européen [1] .

Le 6 mai 2009, les eurodéputés ont adopté un rapport de Gérard Onesta proposant une révision des règles de procédure interne concernant le traitement des pétitions. Le Bureau du Parlement pourrait maintenant rédiger certaines correspondances avec les...

Date: 2017-04-22 15:35:28
Site : https://fr.wikipedia.org

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Projet de loi organique relatif au Conseil économique ...

Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

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2. Les conséquences de la révision : une nécessaire modification de la composition du Conseil

Parallèlement, lors de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, le Constituant a fixé un plafond de membres au sein du CESE : en effet, le nouvel article 71 limite le nombre de conseillers...

Date: 2010-12-21 19:11:49
Site : senat.fr

Thèmes liés : remuneration des membres du conseil economique social et environnemental / remuneration membre conseil economique et social / indemnite membre conseil economique et social / designation des membres du conseil economique social et environnemental / membres du conseil economique social et environnemental

CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...

Nos prestations

Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?

Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.

Ces entreprises adoptent des modes de gestion...

Date: 2017-04-23 12:03:54
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : rapport du conseil economique et social 2014 / conseil economique social et environnemental francais / conseil economique social et environnemental local / avis du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional

Le projet de réforme des retraites soumis au Conseil ...

Le gouvernement vient de soumettre au Conseil économique social et environnemental (CESE) deux projets de loi traitant du système des retraites. Il est question de les adopter d'ici fin 2014.

Du nouveau dans l'épineux dossier des retraites qui traîne depuis le gouvernement Jettou! Dans son édition du 7 août, Akhbar Al Yaoum nous apprend que le gouvernement vient de soumettre au Conseil...

Site : http://fr.le360.ma

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CESW - Accueil

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Le Conseil économique et social de Wallonie (CESW) est l'organisme paritaire régional de consultation et de concertation sociale qui réunit les représentants des organisations patronales et syndicales. Le dialogue créé par le CESW est au centre de la stratégie et de la politique économiques et sociales wallonnes.

Actualités

1/06 : séminaire sur les...

Date: 2017-04-23 10:33:43
Site : http://www.cesw.be

Thèmes liés : conseil economique et social de la federation wallonie bruxelles / conseil economique et social de la region wallonne / avis du conseil economique social et environnemental / avis conseil economique et social / conseil economique social et environnemental vie publique

Définition et causes de l’exclusion – Aux captifs, la ...

Addictions

Exclusion : définition et causes

Au sein de la société, l'exclusion résulte de plusieurs facteurs : l'isolement, le handicap, la précarité. Dans la rue, la situation des personnes SDF relève surtout de l'exclusion sociale . Ainsi, on considère couramment que les personnes SDF sont de « grands exclus ».

Grande pauvreté et précarité économique et...

Site : http://www.captifs.fr

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Gouvernance du Net : le rapport du Conseil économique et ...

Par Xavier Berne

le mardi 14 janvier 2014 à 08:15

Pendant plusieurs mois, le Conseil économique, social et environnemental s'est penché sur les enjeux relatifs à la gouvernance d'Internet, fréquemment questionnée ces dernières années. Alors que son rapport doit officiellement être présenté cet après-midi, PC INpact vous le livre dès à présent.

Le Conseil économique, social et...

Site : https://www.nextinpact.com

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¤ Conseil Économique, Social Et Environnemental Régional ...

djakpata M.

2017-03-30

Je suis connu simplement comme VODOUNON ADANKANLIN djakpata. Grand Marabout Vodoun voyant médium, Sorcellerie, Magie,Voyance, médecine traditionnelle, magnétiseur discret incontestable aux dons héréditaires extraordinaires.J'ai de nombreuses années d'expérience et je suis spécialiste des travaux occultes, compétent et sérieux.Même si l'être aimé vous a...

Site : http://www.postoo.com

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projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

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Haute Autorité de Santé - L’évaluation médico-économique ...

En novembre dernier, la HAS organisait un colloque dédié à l'évaluation économique en santé . Cet événement a permis de préciser les contours de la mission d'évaluation médico-économique qui lui a été confiée par les lois de financement de la sécurité sociale 2008 et 2012.

« Économie, éthique et choix en santé » : tel était le thème retenu par la Haute Autorité de santé...

Site : http://www.has-sante.fr

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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...

Date: 2017-04-23 11:02:18
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / cours d'economie sociale et familiale / conseiller en economie sociale et familiale formation continue / conseil economique social et environnemental vie publique / salaire des membres du conseil economique social et environnemental

Mireille Flam au Ceser Île-de-France

Action territoriale 11.02.2016

Mireille Flam au Ceser Île-de-France

Mireille Flam, présidente d'honneur de la Fédération régionale des Epl Île-de-France, représentera le mouvement Epl francilien au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France (Ceser) pour les 3 prochaines années.

Mireille Flam succède à Marie-Anne Belin, qui, ayant quitté ses fonctions à la tête de la Semavip pour rejoindre de nouvelles responsabilités en dehors du mouvement Epl, ne pouvait plus représenter la Fédération. Marie-Anne Belin représentait la Fédération régionale des...

Site : http://www.lesepl.fr

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Clauses sociales et environnementales CMP 2006 2016

Clauses sociales et environnementales (CMP 2006 2016)

Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)

Titre II - Dispositions générales

Chapitre VI - Clauses sociales et environnementales

Article 14 [Clauses sociales et environnementales]

Les conditions d'exécution d'un marché ou d'un accord-cadre peuvent comporter des...

Site : http://www.marche-public.fr

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Économie du savoir — Wikipédia

Les piliers de l'économie du savoir[ modifier | modifier le code ]

L'économie de la connaissance en plus d'être une nouvelle phase, est un concept opérationnel assez nouveau ayant été promu par des organisations internationales et spécialement par l' Union européenne lors de la déclaration de Lisbonne en 2000, les rapports du programme des Nations unies pour le développement , les...

Date: 2017-04-17 10:00:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / intelligence economique securite de l'information / economique et social de l europe / marche de l'intelligence economique en france / l'intelligence economique territoriale

Activités physiques et sportives et développement durable ...

Bibliographie

Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.

Le sport

Le sport peut avoir...

Date: 2017-04-23 08:27:01
Site : http://encyclopedie-dd.org

Thèmes liés : intelligence economique et developpement durable / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / rapport conseil economique et social sport / intelligence territoriale l'intelligence economique appliquee au territoire

Ce qu'est un bénévole - Bénévolat - associatheque.fr

La responsabilité

Ce qu'est un bénévole

La loi ne définit pas le bénévolat et c'est ce qui caractérise sa particulière souplesse. Cependant, le Conseil économique, social et environnemental a précisé ce concept en février 1993. Il donne une définition intéressante et généralement reprise du bénévole :

"Est bénévole toute personne qui s'engage librement pour mener une action...

Site : https://www.associatheque.fr

Thèmes liés : definition conseil economique social et environnemental / definition benevole conseil economique et social / definition du conseil economique et social / conseil economique et social

Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...

IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale

I. - L'immunité parlementaire

On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.

Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...

Date: 2017-04-23 11:31:50
Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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André FREDERIC

Accords d'adoption avec le Nepal

Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal

L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.

Question orale

L'heure est au bilan !

La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...

Site : http://www.andrefrederic.be

Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / nomination des membres du conseil economique social et environnemental / remuneration des membres du conseil economique social et environnemental / membres du conseil economique social et environnemental

Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...

Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail

Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent

Présenté par

Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...

Site : http://www.jeanlouisrenault.com

Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / role de l'intelligence economique dans l'entreprise / l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / la pratique de l'intelligence economique dans les grandes entreprises / la pratique de l'intelligence economique dans l'entreprise

Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de ...

Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de Réadaptation

Rédigé par Christelle JOBERT et Jérôme TALMUD le Lundi 10 Mars 2014 à 10:59 | Lu 2662 fois

Si jusqu'au XIXème siècle la santé ne s'envisage que par rapport à la maladie (René LERICHE la définit ainsi : « la santé, c'est la vie dans le silence des organes »), dès 1946, un parallèle se confirme entre santé et...

Site : http://www.hospitalia.fr

Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / definition precarite conseil economique social / rapport du conseil economique et social 2014

Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...

La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle

Signé : Éricka BAREIGTS

TITRE IER

STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER

Article 1er

Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.

À cette fin, et dans le respect des compétences...

Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / vie plan de developpement economique et social / conseil economique social et environnemental nouvelle caledonie

Agenda 21 - Senegal - un.org

Decision-Making: Coordinating Bodies

Prise de décisions: organismes de coordination

L'Assemblée Générale des Nations Unies a créé une Commission pour le développement durable (CDD) qui a invité les pays membres lors de sa première session annuelle, à mettre en place des Commissions Nationales. C'est dans ce contexte que le Sénégal a institué par arrêté primatoral 5161 du 26 mai...

Date: 2011-03-08 00:07:31
Site : un.org

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / centre de developpement economique et social / developpement economique et social definition

Les organisations des Maitres du Monde - syti.net

Les organisations du pouvoir planétaire

Le gouvernement mondial

Au pouvoir déclinant des gouvernements des états-nations s'est substitué un nouveau pouvoir, planétaire, global, et échappant au contrôle de la démocratie. Les citoyens continuent d'élire des institutions nationales alors que le pouvoir réel a...

Date: 2016-07-17 12:45:36
Site : http://www.syti.net

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / economique et social de l europe / president du conseil economique et social europeen / president du comite economique et social europeen / membres comite economique et social europeen

N° 1042 - Rapport de M. Vincent Feltesse sur le projet de ...

* Le suivi des bacheliers du panel 1989 ne permet pas de mesurer l'obtention d'un diplôme bac+5.

Champ : ensemble des élèves des panels 89 et 95 qui ont poursuivi des études supérieures après leur baccalauréat (ou l'année suivante).

Source : Résultats, diplômes, insertion, Repères et références statistiques 2012, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la...

Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil d'analyse economique et social

maliweb.net - Communiqué du Conseil des Ministres du ...

Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 30 novembre 2016 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Premier ministre, Chef du Gouvernement, Monsieur Modibo KEÏTA.

Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a :

- adopté des projets de texte ;

- entendu une communication ;

- et procédé à des...

Date: 2017-04-23 12:09:34
Site : http://www.maliweb.net

Thèmes liés : pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels education / pacte international relatif droit economique social et culturel / conseil des droits economiques sociaux et culturels / definition des droits economiques sociaux et culturels / role service postal developpement economique social et culturel

La ville numérique : progrès social ou empilement ...

La ville numérique : progrès social ou empilement technologique ?

Publié le 21/10/2015 | Mis à jour le 08/02/2017

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Flickr CC by Smart Cities

En 2015, la « smart city », ou « ville intelligente » s'appuyant sur le numérique est-elle synonyme de progrès ? Le 15 octobre, à l'Agence parisienne du climat, les associations de journalistes Mediapep's et l'AJEC21,...

Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : conseil economique social et environnemental d'ile de france / intelligence economique mode d'emploi / l'intelligence economique definition / definition simple de l'intelligence economique / l intelligence economique definition

La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),

Par Mme Fabienne KELLER,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...

Date: 2013-06-10 12:33:57
Site : senat.fr

Thèmes liés : intelligence economique dans l'entreprise / marche de l'intelligence economique en france / economique et social de l europe / les acteurs de l'intelligence economique en france / intelligence economique cas d'entreprise

Ingénieur commercial — Wikipédia

Belgique [ modifier | modifier le code ]

En Belgique, un ingénieur de gestion est le titulaire d'un diplôme décerné par une université , sanctionnant des études universitaires d'une durée de cinq ans portant entre autres sur les sciences économiques appliquées, les mathématiques , les statistiques , la chimie et la physique appliquées. Ce diplôme a été créé par Ernest Solvay au...

Date: 2017-04-23 06:38:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : master intelligence economique et gestion de l'innovation / master 2 intelligence economique et gestion de l'innovation / intelligence economique et gestion de l'innovation / connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / mastere specialise intelligence economique et strategie d'entreprise

Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par ...

Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par Jérôme DUBOIS

publié le 15 avril 2013 (modifié le 3 avril 2015)

Accès direct

Fiche écrite par Jérôme DUBOIS, professeur - Directeur de l'Institut d'aménagement régional (IAR) d'Aix-en-Provence -Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III. 2013, dans le cadre d'une convention de partenariat Certu-APERAU [ 1 ] sous maîtrise...

Date: 2017-04-23 11:27:23
Site : http://outil2amenagement.cerema.fr

Thèmes liés : conseil economique social et culturel parc national / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / conseil economique et social d'alsace / conseil economique et social d alsace

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