Articles sélectionnés pour le thème : siege du conseil economique social et environnemental

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Le CESE - Conseil économique social et environnemental ...

Le CESE - Conseil économique social et environnemental

Monument

Le CESE - Conseil économique social et environnemental

Adhérent

9 place d'Iéna - 75016 Paris

Trocadéro - Passy - 16e Arrondissement

Descriptif

Le CESE - Conseil économique social et environnemental - occupe le Palais...

Site : http://www.parisinfo.com

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cese senegal — conseil économique social et environnemental

JOURNÉES PORTES OUVERTES DU CESE

Le Conseil économique social et environnemental, organise la deuxième édition de ses journées portes ouvertes du...

Site : http://www.cesesenegal.sn

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Palais d'Ièna — À propos — Slash Paris

Palais d'Ièna

Siège du Conseil, économique, social et environnemental

Le Palais d'Iéna construit en 1939 par Auguste Perret est le...

Site : http://slash-paris.com

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Le CESER de Bretagne | Réseau Cohérence

Le CESER de Bretagne

Le Conseil économique, social et environnemental régional regroupe 119 représentants de la vie économique, sociale et environnementale de la Région. Il donne son avis sur les dossiers que le Président du Conseil régional soumet au vote de l'assemblée. Il réalise des études et débat sur toute question d'intérêt régional.

Saisi par le Conseil régional ou le représentant de l'Etat dans la...

Site : http://www.reseau-coherence.org

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Conseil économique et social | ONU Femmes – Siège

Principales résolutions

Conseil économique et social

Le Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) aborde les défis économiques, sociaux et environnementaux au niveau mondial. Il coordonne le travail des entités des Nations Unies et des commissions régionales dans ces domaines, ainsi que celui de ses organes subsidiaires, en particulier de ses commissions techniques. Sa session de fond a lieu une fois par an durant tout le mois de juillet, en alternance à New York et à Genève.

Le Conseil examine les questions relatives à l'égalité des sexes sous un point dédié de son ordre du jour en vue d'intégrer une perspective de genre...

Site : http://www.unwomen.org

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Conseil économique et social (Côte d'Ivoire) — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le Conseil Economique,Social,Environnemental et Culturel a été créé par le décret no 61-3 du 2 janvier 1961.

Le Premier Président de l'Institution (de 1961 à 1962) fut Jean DELAFOSSE, fils d'Ernest François Maurice Delafosse, un Français qui entama sa carrière, en 1894, dans l'administration coloniale.

C'est Mamadou COULIBALY, premier...

Date: 2017-04-20 22:26:24
Site : https://fr.wikipedia.org

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Le Conseil Economique et Social met en place un ...

Le Conseil Economique et Social met en place un observatoire économique et social

vendredi 26 avril 2013 Economie

Le président du Conseil Economique et Social (CES), Paul Biyoghé Mba a décidé de la création d'un observatoire économique et social. Cet instrument permettra de renforcer la capacité de cette structure en matière de propositions et d'anticipation indispensable à la...

Date: 2017-04-23 11:22:32
Site : http://www.gaboneco.com

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Conseil économique, social et environnemental - La Toupie

"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique

CESE

Conseil économique, social et environnemental

Définition de CESE

En France, le Conseil économique, social et environnemental est une assemblée consultative dont la mission essentielle est de conseiller les pouvoirs publics dans les domaines économique, social et environnemental. Il est le descendant du Conseil national économique créé...

Date: 2016-07-25 16:45:44
Site : http://www.toupie.org

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Le Conseil Economique Social et Environnement Languedoc ...

Le Conseil Economique Social et Environnemental Régional

Le CESER, Assemblée consultative régionale, contribue à l'expression de la société civile.

Actualités

Au 1er janvier 2016, et suite à la réforme territoriale, le CESER Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées est créé.

Pendant une période transitoire de deux ans (du...

Site : http://www.languedocroussillon.fr

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Conseil économique, social et environnemental ...

02-11-2010

Conseil économique, social et environnemental : représentativité

M. André Chassaigne attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les conditions de désignation des membres du futur Conseil économique, social et environnemental.

Suite à la publication de la loi organique n° 2010-704 du 28 juin 2010 relative au Conseil...

Date: 2017-04-23 11:28:37
Site : http://www.andrechassaigne.org

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Conseil économique, social et environnemental ...

Conseil économique, social et environnemental - Participation des Français de l'étranger

Monsieur le ministre, vous avez raison de dire que les Français établis hors de France sont pugnaces et opiniâtres, et nous savons bien que notre souhait de voir maintenue leur représentation au sein du Conseil économique, social et environnemental a pu parfois un peu vous agacer.

En vérité, il...

Site : http://www.joellegarriaud.com

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Sénat Junior - Les institutions de la République

Les institutions de la République

La France est une

Sénat

. Son rôle est de discuter et de voter les lois proposées par le Gouvernement et aussi, de contrôler l'action de ce dernier.

Les deux assemblées ne sont pas identiques mais se complètent parfaitement. Le Sénat, à la différence de l'Assemblée nationale, est une assemblée permanente puisque le chef de l'État ne peut pas la...

Site : http://junior.senat.fr

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Le Conseil d'État : Représentation syndicale

30 décembre 2009

Représentation syndicale

La représentation des syndicats au sein du Conseil économique, social et environnemental devra faire l'objet d'un réexamen.

> Lire la décision relative à la représentation syndicale

Le Conseil d'État annule une décision du Premier ministre rejetant la demande de l'Union syndicale "Solidaires" de modifier les dispositions régissant la...

Site : http://www.conseil-etat.fr

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VISITE DU PRESIDENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ...

VISITE DU PRESIDENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN

Lebabi.net | Publication 27/01/2017

Le président du Comité économique et social européen, M. Georges Dassis, effectuera une visite officielle en République de Côte d'Ivoire, du 27 au 31 janvier 2017, à l'invitation du président du Conseil économique, social, environnemental et culturel (CES) de...

Date: 2017-04-23 11:04:59
Site : http://abidjanplus.com

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Le palais d'Iéna cultive aussi le patrimoine naturel ...

HORAIRE : De 10:00 à 17:00

ATTENTION : événement terminé !

Journées du Patrimoine 2016 - Palais d'Iéna - Conseil économique, social et environnemental - Ouverture dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2016

Programme :

Découvrez le palais d'Iéna, siège du CESE

Le palais d'Iéna, chef-d'oeuvre d'Auguste Perret, abrite la troisième assemblée constitutionnelle de la...

Site : http://www.parisetudiant.com

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Projet de loi organique relatif au Conseil économique ...

Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

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2. Les conséquences de la révision : une nécessaire modification de la composition du Conseil

Parallèlement, lors de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, le Constituant a fixé un plafond de membres au sein du CESE : en effet, le nouvel article 71 limite le nombre de conseillers...

Date: 2010-12-21 19:11:49
Site : senat.fr

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Conseil économique, social et environnemental - frdic.com

Conseil économique, social et environnemental

- 10

Conseil économique, social et environnemental

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution de la V République , le...

Site : https://www.frdic.com

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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .

Conseil économique, social et environnemental

Type

Photographie du lieu de réunion.

Divers

modifier

Date: 2017-04-20 21:15:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia

Conseil économique, social et environnemental

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .

Conseil économique, social et environnemental

Type

Photographie du lieu de réunion.

Divers

modifier

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de...

Date: 2017-04-23 06:24:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...

La fonction de membre du Conseil économique, social et environnemental est incompatible avec celle de parlementaire français ou européen, de membre du Gouvernement ou du Conseil constitutionnel.

Le fonctionnement administratif du Conseil économique, social et environnemental est assuré par le secrétariat général (145 fonctionnaires en décembre 2013).

1. - Le Président

Le Président...

Date: 2017-04-23 10:41:47
Site : http://www2.assemblee-nationale.fr

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Histoire CESE - Apprenez tout de l'histoire du CESE, de ...

Historique

Comment représenter la société ?

La question est au coeur des révolutions démocratiques issues du XVIIIe siècles. Si les élections au suffrage universel s'imposent progressivement comme le moyen d'affirmer la démocratie politique, de nombreux penseurs et acteurs politiques réfléchissent tout au long du XIXe siècle sur une représentation complémentaire qui accorderait une...

Date: 2017-04-23 10:33:58
Site : http://www.lecese.fr

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CESER - Conseil Economique, Social et Environnemental ...

Réalisation : Caplaser

Pour la période transitoire (01/01/16 - 31/12/17), le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional Occitanie est une assemblée composée de 213 membres issus des secteurs socio-professionnels les plus représentatifs de la région répartis en quatre collèges :

1er Collège : Entreprises et activités professionnelles non salariées (68 membres)

2ème Collège : Syndicats de salariés (68 membres)

3ème Collège : Vie collective (68 membres)

4ème Collège : Personnalités qualifiées (9 membres)

Les membres des trois premiers collèges sont désignés par leur organisation...

Site : http://www.cesr-midi-pyrenees.fr

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Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...

Le Conseil économique, social et environnemental

Fiche de synthèse n°10 : Le Conseil économique, social et environnemental

Fiche mise à jour le 16 avril 2014

Point clé : résumé de la fiche de synthèse

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), dont l'appellation remplace celle de Conseil économique et social en vertu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 , est...

Date: 2017-04-23 10:55:47
Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Décret - CESER Pays de la Loire

Article R4134-1

Les membres du Conseil économique, social et environnemental régional sont répartis en quatre collèges composés comme suit:

1° Le premier collège comprend des représentants des entreprises et activités professionnelles non salariées dans la Région, quels que soient la nature de leur activité et leur statut juridique;

2° Le deuxième collège comprend des...

Date: 2017-04-23 10:51:59
Site : http://ceser.paysdelaloire.fr

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Représentation syndicale au Conseil économique et social ...

Accueil & Actualité > DésOrdres juridiques > Représentation syndicale au Conseil économique et social régional

Représentation syndicale au Conseil économique et social régional CE, 30 déc. 2009, n° 310284, Union syndicale "Solidaires"

Le 2 janvier 2010, par Geneviève Koubi ,

« Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à la modification d'un décret...

Date: 2017-04-23 11:28:27
Site : http://cluster010.ovh.net

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Élu Service Client de l'Année - L'évènement indépendant de ...

Les 17 et 18 mars dernier, la 4ème édition du Printemps de l'Optimisme a accueilli 4 900 participants au Palais d'Iéna, siège du Conseil économique, social et environnemental. Tout...

Eodom fête ses 10 ans avec un nouveau positionnement

Pour...

Site : http://www.escda.fr

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Conseil économique et social : les retraites dorées d’amis ...

Accueil » Économie » Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président

Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président

Publié le 29 octobre 2010 par Alain KERHERVE dans Économie // 0 commentaire

Par Michaël Hajdenberg et Mathilde Mathieu

Raymond Soubie s'est oublié. L'architecte de la réforme des retraites n'a pas touché au...

Site : http://www.gaullisme.fr

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La région (vitrine.La région) - CNFPT

propriété, aménagement, entretien et gestion des ports non autonomes.

Sanitaire et social

la politique de santé publique, (possibilité de mise en oeuvre de programmes de santé, vaccinations et lutte contre certaines maladies), après conventionnement avec l'État,

possibilité d'expérimenter le cofinancement et la coréalisation d'équipements sanitaires.

Avec la loi NOTRe, les...

Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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La collectivité territoriale de Martinique (Martinique.La ...

Les Outre-Mer français La collectivité territoriale de Martinique La collectivité territoriale de Martinique

La collectivité territoriale de Martinique

Située au coeur de l'archipel antillais, à 200 km de la Guadeloupe et à 7 000 km de Paris, la Martinique est bordée à l'Est par l'océan Atlantique et à l'Ouest par la mer des Caraïbes. Elle couvre une superficie totale de 1 128...

Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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dsden43 | Académie de Clermont-Ferrand

Dans les étoiles

Dans le cadre de l'enseignement de la technologie, les élèves de quatrième de l'établissement régional d'enseignement adapté (Erea) de Brioude ont répondu présents au Challenge européen Astro Pi 2017 lancé, au cours du mois d'octobre 2016, par l'agence spatiale... [En savoir plus]

Quelle démocratie au collège ?

La 5e6 du collège du Beffroi à Billom...

Site : http://www.ac-clermont.fr

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dsden43 | Académie de Clermont-Ferrand

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Quelle démocratie au collège ?

La 5e6 du collège du Beffroi à Billom...

Site : http://www.ac-clermont.fr

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CDG 32 - Les autorisations d'absence et les décharges d ...

Les autorisations d'absence et les décharges d'activité de service des représentants syndicaux

Références :

Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 59-1°, 100, 100-1 et 57-7°,

Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,

Les représentants des organisations syndicales représentatives...

Site : https://www.cdg32.fr

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Haute Autorité de Santé - L’évaluation médico-économique ...

En novembre dernier, la HAS organisait un colloque dédié à l'évaluation économique en santé . Cet événement a permis de préciser les contours de la mission d'évaluation médico-économique qui lui a été confiée par les lois de financement de la sécurité sociale 2008 et 2012.

« Économie, éthique et choix en santé » : tel était le thème retenu par la Haute Autorité de santé...

Site : http://www.has-sante.fr

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projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

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Ecocert - Organisme de contrôle et de certification

Un siège social exemplaire

ECOCERT mène une politique environnementale en accord avec ses convictions et a inauguré en octobre 2013 son nouveau siège social, un bâtiment écologique à énergie positive unique en Europe.

Baptisé E+, l'édifice est l'un des plus hauts et plus grands bâtiments en paille d'Europe, avec une surface totale de 2025m² répartie...

Date: 2017-04-23 11:06:06
Site : http://www.ecocert.com

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Valeurs et principes pour un développement ... - innergex.com

Gouvernance

Notre mission est d'accroître notre production d'énergie renouvelable grâce à des installations de grande qualité, développées et exploitées dans le respect de l'environnement et dans l'équilibre des meilleurs intérêts des communautés hôtes, de nos partenaires et de nos investisseurs.

Innergex énergie renouvelable inc. est un chef de file canadien indépendant de...

Site : http://www.innergex.com

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Impulse.brussels — Wikipédia

L'Agence bruxelloise pour l'entreprise a été créée par le Ministre de l'Économie de la Région de Bruxelles-Capitale le 1er janvier 2003. Dans un souci de rationalisation et de simplification de l'offre de services publics, ce dernier a fusionné les deux principaux services économiques existants (ECOBRU et TECHNOPOL) en une seule institution facilement identifiable.

Lors de sa soirée...

Date: 2017-04-17 22:46:08
Site : https://fr.wikipedia.org

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Métropole – Paris.fr

Paris au Rendez-vous de la Métropole

Depuis 2001, Paris est au rendez-vous de la Métropole avec la mise en place de coopérations entre Paris et les autres collectivités d'Ile-de-France, des plus proches aux plus lointaines, communes, intercommunalités, départements comme Région. Ces coopérations ont permis de créer des liens entre elles, liens nécessaires à la construction...

Site : http://www.paris.fr

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André FREDERIC

Accords d'adoption avec le Nepal

Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal

L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.

Question orale

L'heure est au bilan !

La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...

Site : http://www.andrefrederic.be

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Janvier 2009 : Lois organiques - conseil-constitutionnel.fr

Selon la tautologie énoncée à l'article 46 de la Constitution , les lois organiques sont les lois auxquelles la Constitution confère un tel caractère. Elles ont généralement pour objet de préciser l'organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. Les constituants ont fait appel à 39 reprises à une loi organique, dont 15 fois lors...

Date: 2017-04-14 11:13:31
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

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Le Conseil régional - Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée

Sport

IMPORTANT

Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. L'harmonisation des politiques régionales est en cours. Pendant cette période transitoire, les dispositifs ci-dessous concernent les seuls départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées.

Retrouvez la nouvelle Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée sur...

Date: 2017-04-23 11:06:04
Site : http://www.midipyrenees.fr

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Présentation générale - conseil-constitutionnel.fr

I - COMPOSITION, PROCÉDURE ET ORGANISATION |

1 - Composition

Le Conseil constitutionnel est composé de neuf membres nommés pour neuf ans. Les membres sont désignés par le Président de la République et le président de chacune des assemblées du Parlement (Sénat et Assemblée nationale). Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008,...

Date: 2017-04-14 11:15:25
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

Thèmes liés : designation des membres du conseil economique social et environnemental / nomination des membres du conseil economique social et environnemental / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / membres du conseil economique social et environnemental

Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT

Le rôle des membres du corps préfectoral

Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...

Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / les pratiques de l intelligence economique huit cas d entreprises / intelligence economique securite de l'information / conseil economique et social d'alsace / conseil economique et social d alsace

La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),

Par Mme Fabienne KELLER,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...

Date: 2013-06-10 12:33:57
Site : senat.fr

Thèmes liés : intelligence economique dans l'entreprise / marche de l'intelligence economique en france / economique et social de l europe / les acteurs de l'intelligence economique en france / intelligence economique cas d'entreprise

Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par ...

Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par Jérôme DUBOIS

publié le 15 avril 2013 (modifié le 3 avril 2015)

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Fiche écrite par Jérôme DUBOIS, professeur - Directeur de l'Institut d'aménagement régional (IAR) d'Aix-en-Provence -Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III. 2013, dans le cadre d'une convention de partenariat Certu-APERAU [ 1 ] sous maîtrise...

Date: 2017-04-23 11:27:23
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