Articles sélectionnés pour le thème : rapport du conseil economique et social 2014
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Rapport économique, social et financier - PLF pour 2015
Rapport économique, social et financier - PLF pour 2015
Perspectives économiques 2014-2015
Le ministre des Finances et des Comptes publics, et le secrétaire d'État au Budget, ont présenté le projet de loi de finances pour 2015 ainsi que le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 lors du Conseil des ministres du 1er octobre 2014.
Le rapport sur la...
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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc
Le Conseil Economique, Social et Environnemental annonce les résultats définitifs de l'appel à candidature objet de la décision n°002361 en date du 15 février 2017 pour pourvoir trois postes de chefs de service.
Suite
Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif
Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique, Social et Environnemental organise le...
Site :
http://www.cese.ma
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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc
Le Conseil Economique, Social et Environnemental annonce les résultats définitifs de l'appel à candidature objet de la décision n°002361 en date du 15 février 2017 pour pourvoir trois postes de chefs de service.
Suite
Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif
Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique, Social et Environnemental organise le...
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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc
À la une
Résultas définitifs
Le Conseil Economique, Social et Environnemental annonce les résultats définitifs de l'appel à candidature objet de la décision n°002361 en date du 15 février 2017 pour pourvoir trois postes de chefs de service.
Suite
Liste des candidats retenus pour l'entretien sélectif
Suite à la décision n°002251 en date du 24 janvier 2017, le Conseil Economique,...
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Documents de l’ONU : Conseil économique et social
Questions & plus
Comptes rendus des séances
Les interventions faites pendant les réunions des Nations Unies peuvent faire l'objet de comptes rendus. Il y a deux types de comptes rendus.
Procès-verbaux
comptes rendus exhaustifs rédigés à la première personne;
leur cote contient l'élément PV.--
exemple: S/PV.6826 , 30 août 2012
Comptes rendus analytiques
relevés condensés, écrits...
Site :
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Conseil économique, social et environnemental - frdic.com
Conseil économique, social et environnemental
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Conseil économique, social et environnemental
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Conseil économique, social et environnemental
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution de la V République , le...
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Conseil économique, social et environnemental
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
modifier
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de...
Date: 2017-04-23 06:24:36
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution...
Date: 2017-04-20 21:15:33
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CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...
Nos prestations
Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?
Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.
Ces entreprises adoptent des modes de gestion...
Date: 2017-04-23 12:03:54
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Conseil Economique Social et Environnemental du Maroc
Le CESE adopte son rapport sur la situation des personnes âgées
Lors de sa cinquante troisième session ordinaire, le Conseil Economique, Social et Environnemental a adopté, à l'unanimité, son rapport sur la situation des personnes âgées. Cette auto-saisine du Conseil, élaborée par la commission permanente en charge des affaires sociales et de la solidarité, répond au constat que 10% de la population marocaine a plus de 60 ans et que le vieillissement croissant de la population pose plusieurs...
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Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...
La fonction de membre du Conseil économique, social et environnemental est incompatible avec celle de parlementaire français ou européen, de membre du Gouvernement ou du Conseil constitutionnel.
Le fonctionnement administratif du Conseil économique, social et environnemental est assuré par le secrétariat général (145 fonctionnaires en décembre 2013).
1. - Le Président
Le Président...
Date: 2017-04-23 10:41:47
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Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...
Le Conseil économique, social et environnemental
Fiche de synthèse n°10 : Le Conseil économique, social et environnemental
Fiche mise à jour le 16 avril 2014
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), dont l'appellation remplace celle de Conseil économique et social en vertu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 , est...
Date: 2017-04-23 10:55:47
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Rapport du Conseil économique et social Le fiasco des ...
Rapport du Conseil économique et social
Le fiasco des villes nouvelles
Par | Edition N°:4331 Le 04/08/2014 | Partager
Elles sont conçues comme des lotissements et ne disposent d'aucun cadre législatif
Elles ont également contribué à l'étalement urbain
Aujourd'hui désertée, Tamesna dans la région de Rabat,...
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Comité économique et social européen — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Belgique
Comité économique et social européen
European Economic and Social Committee
Le Comité économique et social européen (CESE) est l'assemblée consultative des partenaires économiques et sociaux européens .
Le CESE a été établi pour permettre à tous les acteurs économiques de se faire entendre (moyennant des avis formels) de la Commission , du...
Date: 2017-04-22 12:47:58
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https://fr.wikipedia.org
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Comité économique et social européen — Wikipédia
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Comité économique et social européen
European Economic and Social Committee
Le Comité économique et social européen (CESE) est l'assemblée consultative des partenaires économiques et sociaux européens .
Le CESE a été établi pour permettre à tous les acteurs économiques de se faire entendre (moyennant des avis formels) de la Commission , du...
Date: 2017-04-23 07:45:30
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Comité économique et social européen — Wikipédia
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Comité économique et social européen
European Economic and Social Committee
Le Comité économique et social européen (CESE) est l'assemblée consultative des partenaires économiques et sociaux européens .
Le CESE a été établi pour permettre à tous les acteurs économiques de se faire entendre (moyennant des avis formels) de la Commission , du...
Date: 2017-04-23 07:45:30
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CESW - Accueil
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Le Conseil économique et social de Wallonie (CESW) est l'organisme paritaire régional de consultation et de concertation sociale qui réunit les représentants des organisations patronales et syndicales. Le dialogue créé par le CESW est au centre de la stratégie et de la politique économiques et sociales wallonnes.
Actualités
1/06 : séminaire sur les...
Date: 2017-04-23 10:33:43
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http://www.cesw.be
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Le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de ...
"Dans un rapport et un avis adopté le 13 novembre 2014, le Conseil économique, social et environnemental d'Ile-de-France se montre favorable à une candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Il souligne les atouts de la région-capitale, les conditions nécessaires et les points de vigilance.
L'opportunité d'une candidature à l'organisation des Jeux...
Site :
http://franceolympique.com
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Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l ...
Update: 11.11.2011
Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
La surveillance de l'application du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966 est assurée par le Comité de l'ONU pour les droits économiques et sociaux (Comité DESC). Créé par une résolution du Conseil économique et social du 28 mai 1985 ( soit 9 ans après l'entrée...
Date: 2017-04-23 11:03:58
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Thèmes liés : pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels education / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels protocole / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif droit economique social et culturel / conseil des droits economiques sociaux et culturels
Le Conseil économique et social est-il un peu trop dépensier
Un rapport d'audit sur le fonctionnement du Conseil économique, social et environnemental (Cese) est actuellement en préparation ; il devra notamment faire le point sur les (très) nombreux privilèges accordés aux conseillers et agents. Des privilèges qui n'ont pas été abolis, loin de là, par le dernier accord signé entre direction et syndicats, comme le révèle ce mercredi le journal...
Date: 2017-04-23 10:52:01
Site :
http://www.francetvinfo.fr
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Jean-Paul DELEVOYE | Les conseillers | Découvrir le CESE
Profession : Ancien ministre et ancien médiateur de la République
Mandatures : 2010 - 2015, 2015 - 2020
Personnalités qualifiées en matière d'environnement et de développement durable
Désigné par : Décret pris en conseil des ministres sur le rapport du Premier ministre
Fonction : Président du Conseil économique social et environnemental - Ancien médiateur de la...
Date: 2017-04-23 10:34:39
Site :
http://www.lecese.fr
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Gouvernance du Net : le rapport du Conseil économique et ...
Par Xavier Berne
le mardi 14 janvier 2014 à 08:15
Pendant plusieurs mois, le Conseil économique, social et environnemental s'est penché sur les enjeux relatifs à la gouvernance d'Internet, fréquemment questionnée ces dernières années. Alors que son rapport doit officiellement être présenté cet après-midi, PC INpact vous le livre dès à présent.
Le Conseil économique, social et...
Site :
https://www.nextinpact.com
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Région française — Wikipédia
Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .
La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...
Date: 2017-04-13 14:43:51
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Si, France 2, le CCIF a bien un statut consultatif auprès ...
Si, France 2, le CCIF a bien un statut consultatif auprès du Conseil économique et social de l'ONU
7 octobre 2016 à 12:38
Capture d'écran
L'émission «Complément d'enquête» s'est un peu emmêlée les pinceaux en affirmant, jeudi soir, que le Collectif contre l'islamophobie en France trichait en affirmant qu'il était reconnu par l'ONU.
Si, France 2, le CCIF a bien un statut consultatif...
Date: 2017-04-23 10:35:58
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http://www.liberation.fr
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Economie : rapport économique, social et financier 2017 ...
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Le rapport sur la situation et les perspectives économiques, sociales et financières de la nation est joint au projet de loi de finances lors de son dépôt au bureau de l'Assemblée nationale, conformément aux dispositions de l'article 50 de la loi organique relative aux lois de finances. Ce rapport est rédigé par la direction générale du Trésor, avec l'appui...
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http://www.youscribe.com
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IDIES - Institut pour le développement de l’information ...
L'inépuisable controverse sur « le » chiffre du chômage
En se donnant comme objectif d'« inverser la courbe du chômage » fin 2013, François Hollande a fait des chiffres du chômage le principal critère sanctionnant la réussite ou l'échec de l'action présidentielle. Mais de quelle courbe parle-t-on ? La mesure du chômage ne fait pas consensus et deux sources se concurrencent, celle de...
Date: 2017-04-21 15:00:34
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Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de ...
Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de Réadaptation
Rédigé par Christelle JOBERT et Jérôme TALMUD le Lundi 10 Mars 2014 à 10:59 | Lu 2662 fois
Si jusqu'au XIXème siècle la santé ne s'envisage que par rapport à la maladie (René LERICHE la définit ainsi : « la santé, c'est la vie dans le silence des organes »), dès 1946, un parallèle se confirme entre santé et...
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http://www.hospitalia.fr
Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / definition precarite conseil economique social / rapport du conseil economique et social 2014
maliweb.net - Communiqué du conseil des ministres du ...
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 02 novembre 2016
Par
tweet
Photo de famille du nouveau Gouvernement (Koulouba, le 09 juillet 2016)
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 02 novembre 2016, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Président de la République, Monsieur Ibrahim Boubacar KEÏTA.
Après examen des...
Date: 2017-04-23 10:43:20
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Thèmes liés : rapport conseil economique et social sport / rapport du conseil economique et social 2014 / rapports du conseil economique et social / rapport economique social et financier 2016 / rapport economique social et financier 2014
maliweb.net - Communiqué du Conseil des Ministres ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session extraordinaire, le vendredi, 10 mars 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Président de la République, Monsieur Ibrahim Boubacar KEÏTA.
L'ordre du jour portait sur l'examen :
- d'un projet de loi relatif à la révision de la Constitution du 25 février 1992 ;
- et d'une communication.
AU CHAPITRE DES...
Date: 2017-04-23 10:17:27
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http://www.maliweb.net
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« SPF Emploi , Travail et ... - emploi.belgique.be
Mesures mises en place au niveau de l'entreprise
Le principe de l'égalité salariale entre femmes et hommes est inscrit dans de nombreux textes législatifs internationaux et belges. Cependant, malgré cet arsenal juridique important, cette égalité salariale n'est pas encore une réalité.
Selon le rapport établi par l' Institut pour l'égalité des femmes et des hommes en 2013, l'écart...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / rapport du conseil economique et social 2014 / rapport annuel conseil economique et social / rapports du conseil economique et social
Conseil économique et social européen - frdic.com
Chypre : 5
Les Conseillers sont organisés en trois groupes :
Groupe des Employeurs - GROUPE I : ce sont des entrepreneurs ou représentants d'association d'entrepreneurs de l'industrie, du commerce, des services et de l'agriculture des pays de l'Union Européenne.
Groupe des Travailleurs - GROUPE II : Le groupe des travailleurs est composé de représentants des organisations syndicales...
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L’actualité du débat - IDIES - Institut pour le ...
o Le programme des rencontres 2014 de l'Idies
L'Institut pour le développement de l'information économique et sociale (Idies) s'est associé pour la sixième année consécutive aux Journées de l'économie pour organiser ses septièmes Rencontres annuelles. Ce colloque aura lieu le 14 novembre 2014 à Lyon, à la salle des délibérations du Grand Lyon, 20 rue du Lac, métro Part-Dieu...
Date: 2017-04-21 15:00:34
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Le Comité des régions - European Parliament
Table des matières
Le Comité des régions
Le Comité des régions se compose de 350 membres représentant les autorités régionales et locales des États membres de l'Union. Il émet des avis dans les cas de consultation obligatoire fixés par le traité, dans les cas de consultation facultative et de sa propre initiative si cela est jugé opportun. Ses membres ne sont liés par aucun mandat...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
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Accueil
En Belgique, en Wallonie, en Flandre et en Europe
Les élections du 25 mai 2014 sont une échéance capitale. Elles concernent simultanément les niveaux de pouvoir européen, fédéral et régional et se déroulent dans un contexte très particulier pour notre pays. C'est pourquoi les différentes structures représentatives du non-marchand ont édité un mémorandum adapté :
Pour le niveau...
Site :
http://www.web.cbenm-bcspo.be
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil economique et social de la region de bruxelles / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / economique et social de l europe
LICENCIEMENT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
LICENCIEMENT DEFINITION
Définition de Licenciement
Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié. Selon les dispositions combinées des articles L. 1232-6 et L. 1225-4 du code du travail l'employeur est tenu d'énoncer le ou les motifs de licenciement dans la lettre de licenciement et qu'il...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
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Actualités - CRESS Rhône-Alpes
mercredi 14 septembre 2016
Employeurs associatifs : votre avis compte !
Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.
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mercredi 14 septembre 2016
Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...
Date: 2017-04-23 06:44:01
Site :
http://www.cress-rhone-alpes.org
Thèmes liés : conseil economique et social regional rhone alpes / conseil economique et social region rhone alpes / conseil economique et social rhone alpes / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional ile de france / schema regional de developpement economique et social region centre / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social d'ile de france
Adaptation au changement climatique — Wikipédia
Développement de maladies émergentes , et progression d' espèces invasives
Chutes de productivité agricole, ou pertes importantes de récoltes ou de cheptels
remontées d'espèces animales, fongiques ou végétales, ou microbiennes dont certaines pourraient avoir un comportement invasif
changements d'aires d'espèces végétales, et remontée des forêts vers le nord [19]
aléas sismiques qui...
Date: 2017-04-22 14:20:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-04-17 11:07:07
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https://fr.wikipedia.org
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Social-démocratie — Wikipédia
Rosa Luxemburg .
La social-démocratie européenne, et plus largement le mouvement socialiste, politiquement de plus en plus recentré au début du XXe siècle , se divise profondément durant la Première Guerre mondiale . Les partis socialistes se rangent dans leur majorité à la politique d' Union sacrée , soutenant l'engagement guerrier de leurs gouvernements respectifs, voire participant...
Date: 2017-04-23 06:18:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : economique et social de l europe / conseil economique et social europeen wikipedia / president du conseil economique et social europeen / contexte economique et social des annees 1970 en france / conseil economique et social europeen
Sujet et corrigé de l’épreuve de Sciences économiques et ...
Sujet et corrigé de l'épreuve de Sciences économiques et sociales du bac ES
Sujet et corrigé de l'épreuve de Sciences économiques et sociales du bac ES
Par Le Figaro Etudiant o Publié le
13/06/2014 à 18:57
o Mis à jour le
19/06/2014 à 15:54
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Découvrez le sujet et le corrigé de l'épreuve de Sciences économiques et sociales pour le bac ES avec le Figaro Etudiant en partenariat avec Youscribe. Retrouvez également l'actualité du bac 2014 ainsi que tous nos conseils de révisions du bac.
Pour les élèves de la série ES, c'est l'épreuve à ne pas...
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BCEAO - Communiqué de presse de la réunion ordinaire du ...
Colloques,symposiums, conférences
Communiqué de presse de la réunion ordinaire du Conseil des Ministres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) tenue à Ouagadougou, le 26 septembre 2016
Le Conseil des Ministres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s'est réuni en session ordinaire, le 26 septembre 2016, dans les locaux de l'Agence Principale de la...
Date: 2017-04-23 11:04:31
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Intervenants - EPM
Auquier Baudouin
Partner - AGILEMAKER
Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)
Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...
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Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / economique et social de l europe / cours environnement economique juridique et social / institut d'etude du developpement economique et social
Avant la présidentielle, Marisol Touraine et Ségolène ...
Marisol Touraine, la ministre de la Santé, veut nommer Frédéric Varnier, un conseiller de son cabinet, à la direction de l'Institut Gustave-Roussy (IGR) de Villejuif, en passant outre l'avis du directeur de l'établissement hospitalier. Mi-novembre, le conseiller budgétaire de Ségolène Royal, Noam Leandri, a été nommé au poste de secrétaire général de l'Ademe, l'Agence de...
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L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
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Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail, Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
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Une ISAP au rapport de stage CESF - social-methodologie.fr
Un exemple de recueil de données ISAP au rapport de stage CESF
Exemple d'une ISAP chez un bailleur social
Dans le cadre de cet écrit, j'ai fait le choix de vous présenter la situation sociale d'une personne retraitée que j'ai accompagnée durant mon stage de troisième année préparant au DECESF. Celui-ci s'est déroulé auprès d'une conseillère en économie sociale et familiale...
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A&I - UNSA
Un impératif : Défense de la fonction publique de carrière Une exigence : Filière administrative interministérielle et intercatégorielle Une priorité : Mise en place des CIGeM pour les catégories C et B Lors de notre conseil national (...) suite
Grands dossiers
Temps de travail
Suite à de nombreuses questions de nos collègues devant les initiatives de certains rectorats et établissements de présenter de nouvelles notes de service sur les horaires et les congés, il nous a semblé opportun de poser de nouveau les grands (...) suite
Carrière
22 novembre...
Date: 2017-04-23 10:42:32
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SUITE DANS LE NUMERO DE MARS 2014 - monde-diplomatique.fr
La question du Sahara occidental recouvre de plus en plus celle du développement économique du Maroc. Car les territoires que Rabat appelle «
provinces du Sud
» contribuent largement aux recettes d'exportation du royaume. Les partisans de l'indépendance contestent la légalité de cette exploitation.
par Olivier Quarante
Si riche Sahara occidental
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Sur le principal axe routier...
Date: 2017-04-23 10:41:00
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N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
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