Articles sélectionnés pour le thème : membres du conseil economique social et environnemental
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Région française — Wikipédia
Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .
La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...
Date: 2017-04-13 14:43:51
Site :
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Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional nord pas de calais / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique social et environnemental regional poitou charentes
Représentation syndicale au Conseil économique et social ...
Accueil & Actualité > DésOrdres juridiques > Représentation syndicale au Conseil économique et social régional
Représentation syndicale au Conseil économique et social régional CE, 30 déc. 2009, n° 310284, Union syndicale "Solidaires"
Le 2 janvier 2010, par Geneviève Koubi ,
« Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à la modification d'un décret...
Date: 2017-04-23 11:28:27
Site :
http://cluster010.ovh.net
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Conseil économique et social : les retraites dorées d’amis ...
Accueil » Économie » Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président
Conseil économique et social : les retraites dorées d'amis du président
Publié le 29 octobre 2010 par Alain KERHERVE dans Économie // 0 commentaire
Par Michaël Hajdenberg et Mathilde Mathieu
Raymond Soubie s'est oublié. L'architecte de la réforme des retraites n'a pas touché au...
Site :
http://www.gaullisme.fr
Thèmes liés : president du conseil economique social et environnemental / siege du conseil economique social et environnemental / rapport annuel 2013 du conseil economique social et environnemental / cours d'histoire economique et sociale contemporaine / avis du conseil economique social et environnemental
CESW - Accueil
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Le Conseil économique et social de Wallonie (CESW) est l'organisme paritaire régional de consultation et de concertation sociale qui réunit les représentants des organisations patronales et syndicales. Le dialogue créé par le CESW est au centre de la stratégie et de la politique économiques et sociales wallonnes.
Actualités
1/06 : séminaire sur les...
Date: 2017-04-23 10:33:43
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Thèmes liés : conseil economique et social de la federation wallonie bruxelles / conseil economique et social de la region wallonne / avis du conseil economique social et environnemental / avis conseil economique et social / conseil economique social et environnemental vie publique
Jean-Paul DELEVOYE | Les conseillers | Découvrir le CESE
Profession : Ancien ministre et ancien médiateur de la République
Mandatures : 2010 - 2015, 2015 - 2020
Personnalités qualifiées en matière d'environnement et de développement durable
Désigné par : Décret pris en conseil des ministres sur le rapport du Premier ministre
Fonction : Président du Conseil économique social et environnemental - Ancien médiateur de la...
Date: 2017-04-23 10:34:39
Site :
http://www.lecese.fr
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La collectivité territoriale de Martinique (Martinique.La ...
Les Outre-Mer français La collectivité territoriale de Martinique La collectivité territoriale de Martinique
La collectivité territoriale de Martinique
Située au coeur de l'archipel antillais, à 200 km de la Guadeloupe et à 7 000 km de Paris, la Martinique est bordée à l'Est par l'océan Atlantique et à l'Ouest par la mer des Caraïbes. Elle couvre une superficie totale de 1 128...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
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CESE Maroc - YouTube
Le Conseil Economique Social et Environnemental est une institution constitutionnelle indépendante. Mis en place par sa majesté le Roi le 21 février 2011, il assure des missions consultatives sur les questions à caractère économique, social et environnemental.
La pertinence de ses avis,...
Site :
http://www.youtube.com
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Conseil économique et social européen - frdic.com
Chypre : 5
Les Conseillers sont organisés en trois groupes :
Groupe des Employeurs - GROUPE I : ce sont des entrepreneurs ou représentants d'association d'entrepreneurs de l'industrie, du commerce, des services et de l'agriculture des pays de l'Union Européenne.
Groupe des Travailleurs - GROUPE II : Le groupe des travailleurs est composé de représentants des organisations syndicales...
Site :
https://www.frdic.com
Thèmes liés : henri malosse president du comite economique et social europeen / president du comite economique et social europeen / president du conseil economique et social europeen / president du conseil economique social et environnemental / president du comite economique et social
Socle européen des droits sociaux : l'Uniopss et le Cese ...
La consultation de la Commission européenne sur le socle européen des droits sociaux s'arrêtera à la fin de l'année. L'Uniopss et le Réseau européen de lutte contre la pauvreté, mais aussi le Conseil économique, social et environnemental et son équivalent au niveau européen ont déposé ces jours-ci leur contribution.
Une "boussole pour le retour à la convergence dans la zone euro",...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
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Le rôle du Conseil régional | Jean Louis Gagnaire
Le rôle du Conseil régional
Rhône-Alpes est l'une des 26 régions françaises. Cette institution est composée de deux assemblées : le Conseil régional et le Conseil Economique, Social et environnemental régional ( CESER ).
Le Conseil régional est animé par 157 conseillers régionaux élus pour 4 ans au suffrage universel direct. Son rôle est de régler les affaires de la Région au...
Site :
http://www.jlgagnaire.com
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Conseil Economique et Social du MarocUCESIF | UCESIF
Le Conseil assure des missions consultatives auprès du gouvernement, de la Chambre des représentants et de la Chambre des conseillers.
Il est chargé de :
- Donner son avis sur les orientations générales de l'économie nationale et de la formation ;
- Analyser la conjoncture et assurer le suivi des politiques économiques et sociales nationales, régionales et internationales, ainsi que leurs...
Site :
http://ucesif.org
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Emmanuel Macron présente le Programme national de réforme ...
Comme chaque année, le Gouvernement présente au printemps un programme de stabilité (Pstab) et un programme national de réforme (PNR). Cet exercice, commun à l'ensemble des Etats membres, participe à la coordination des politiques économiques et budgétaires au sein de l'Union européenne. Ces documents seront présentés au Parlement avant d'être adressés à la Commission...
Date: 2017-04-23 10:21:23
Site :
http://www.economie.gouv.fr
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CDG 32 - Les autorisations d'absence et les décharges d ...
Les autorisations d'absence et les décharges d'activité de service des représentants syndicaux
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 59-1°, 100, 100-1 et 57-7°,
Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,
Les représentants des organisations syndicales représentatives...
Site :
https://www.cdg32.fr
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Autorités administratives indépendantes - Sénat
proposition de loi organique a été déposée au Sénat le 7 décembre 2015 par Marie-Hélène DES ESGAULX (Les Républicains - Gironde), Jean-Léonce DUPONT (UDI-UC - Calvados) et Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal).
Elle a pour objet de traduire dans le droit positif, pour les dispositions relevant d'une loi organique, les onze propositions formulées par la commission d'enquête sénatoriale sur...
Date: 2017-04-22 22:20:35
Site :
senat.fr
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Bienvenue au Comité Régional CGT Midi-Pyrénées
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est, auprès du Conseil Régional et de son Président, une assemblée consultative. Il est issu de la longue évolution du processus de régionalisation qui a vu la mise en place des CODER (comités de développement économique régionaux) dès les années 60. A la fin des années 70, il s'appelle Comité économique et...
Date: 2017-02-07 09:19:50
Site :
http://www.cgt-midipyrenees.com
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Session du Conseil Économique Social et Environnemental ...
Intervention d'Alain Monnier, représentant de l'Institut Culturel de Bretagne au Conseil Économique Social et Environnemental Régional à propos de l'EPCC (Établissement Public de Coopération Culturelle)
Komzoù gant Alan Monnier, dileuriad Skol-Uhel ar Vro
Monsieur le Président, Cher/e/s Collègues,
Je souhaiterais faire part ici d'une double surprise.
Surprise, d'abord, de ce que ce...
Site :
https://abp.bzh
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional de bretagne / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique social et environnemental regional centre / conseil economique social et environnemental de bretagne / conseil economique et social regional de bretagne
« Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-04-23 10:37:23
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / cours d'economie sociale et familiale / conseil economique social et environnemental vie publique / liste des membres du conseil economique social et environnemental
maliweb.net - Communiqué du Conseil des Ministres ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session extraordinaire, le vendredi, 10 mars 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Président de la République, Monsieur Ibrahim Boubacar KEÏTA.
L'ordre du jour portait sur l'examen :
- d'un projet de loi relatif à la révision de la Constitution du 25 février 1992 ;
- et d'une communication.
AU CHAPITRE DES...
Date: 2017-04-23 10:17:27
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / conseil economique social et culturel du mali / conseil des droits economiques sociaux et culturels / conseil economique social et culturel / nomination des membres du conseil economique social et environnemental
projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
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Présentation générale - conseil-constitutionnel.fr
I - COMPOSITION, PROCÉDURE ET ORGANISATION |
1 - Composition
Le Conseil constitutionnel est composé de neuf membres nommés pour neuf ans. Les membres sont désignés par le Président de la République et le président de chacune des assemblées du Parlement (Sénat et Assemblée nationale). Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008,...
Date: 2017-04-14 11:15:25
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
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Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...
IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale
I. - L'immunité parlementaire
On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.
Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...
Date: 2017-04-23 11:31:50
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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CESER de Bourgogne-Franche-comté - Bienvenue sur le site ...
Toute l'actualité et les grands thèmes abordés du moment L'actualité
L'actualité
Vendredi 14 avril, des élèves du lycée Germaine Tillion participeront à une expérimentation inédite
Ils deviendront, le temps d'une journée, membre du CESER...
Transports
"Réussir le transfert à la Région de la compétence transports interurbains et scolaires".
Cet avis a été adopté par le CESER...
Site :
http://www.ceser.bourgognefranchecomte.fr
Thèmes liés : role du conseil economique social et environnemental / avis du conseil economique social et environnemental / president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / membres du conseil economique social et environnemental
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
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Jean-Pierre Limousin élu président du CESER Aquitaine ...
Jean-Pierre Limousin a été élu ce jeudi 28 janvier, président du Conseil Economique, Social, Environnemental (CESER) de la nouvelle grande région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Il a été élu à 141 voix au 3ème tour de scrutin.
Par Martial Codet-Boisse
Publié le 28/01/2016 à 16:28
Mis à jour le 28/01/2016 à 18:07
Le Haut-Viennois Jean-Pierre Limousin était le président du...
Date: 2017-02-23 13:46:44
Site :
http://france3-regions.francetvinfo.fr
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Présentation - Ceser grand est - CESE LORRAINE - Conseil ...
Présentation
Le CESEL devient CESER Grand Est
A partir du 1er janvier 2016, le Conseil Economique Social et Environnemental de Lorraine fusionne avec l'Alsace et la Champagne-Ardenne pour devenir le CESER Alsace Champagne-Ardenne Lorraine afin de tenir compte de l'évolution de la...
Site :
http://www.ceselorraine.eu
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Impulse.brussels — Wikipédia
L'Agence bruxelloise pour l'entreprise a été créée par le Ministre de l'Économie de la Région de Bruxelles-Capitale le 1er janvier 2003. Dans un souci de rationalisation et de simplification de l'offre de services publics, ce dernier a fusionné les deux principaux services économiques existants (ECOBRU et TECHNOPOL) en une seule institution facilement identifiable.
Lors de sa soirée...
Date: 2017-04-17 22:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...
Date: 2017-04-23 11:02:18
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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CESER - Le conseil économique, social et environnemental ...
C'est par 141 voix contre 90 à M. SINGARAVELOU que Jean-Pierre LIMOUSIN a été élu Président du CESER AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES lors de la séance plénière du 28 janvier dernier.
Alain ROUSSET, président du Cosneil Régional et Jean-Pierre LIMOUSIN (à droite).
Pour la dernière manifestation de l'année 2015, le...
Site :
http://www.ceserlimousin.fr
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Valeurs et principes pour un développement ... - innergex.com
Gouvernance
Notre mission est d'accroître notre production d'énergie renouvelable grâce à des installations de grande qualité, développées et exploitées dans le respect de l'environnement et dans l'équilibre des meilleurs intérêts des communautés hôtes, de nos partenaires et de nos investisseurs.
Innergex énergie renouvelable inc. est un chef de file canadien indépendant de...
Site :
http://www.innergex.com
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CESE de Lorraine - Accueil
Le CESE de Lorraine devient CESER Grand Est
A partir du 1er janvier 2016, le Conseil Economique Social et Environnemental de Lorraine fusionne avec l'Alsace et la Champagne-Ardenne pour devenir le CESER Alsace Champagne-Ardenne Lorraine afin de tenir compte de l'évolution de la...
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Le Conseil régional - Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
Sport
IMPORTANT
Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. L'harmonisation des politiques régionales est en cours. Pendant cette période transitoire, les dispositifs ci-dessous concernent les seuls départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées.
Retrouvez la nouvelle Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée sur...
Date: 2017-04-23 11:06:04
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http://www.midipyrenees.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional languedoc roussillon / conseil economique et social midi pyrenees / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional languedoc roussillon / designation des membres du conseil economique social et environnemental
Familles de France — Wikipédia
Familles de France, en tant qu'association familiale et membre du réseau UNAF, représente les familles dans de nombreuses instances [FF 3] , notamment au Conseil économique, social et environnemental (CESE) en la personne de Patrick Chrétien [10] , au Haut Conseil de la famille (HDF) en la personne de Patrick Chrétien [11] , au Conseil national de la consommation [12] , à la Confédération...
Date: 2017-04-23 08:41:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental francais / membres du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental local / conseil economique et social francais / membres conseil economique et social
Intervenants - EPM
Auquier Baudouin
Partner - AGILEMAKER
Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)
Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...
Site :
http://www.epm.be
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / economique et social de l europe / cours environnement economique juridique et social / institut d'etude du developpement economique et social
MSA - La MSA du Languedoc
La MSA du Languedoc
Le président du Conseil d'administration de la MSA du Languedoc
Agé de 41 ans, vigneron de père en fils près de Faugères dans l'Hérault depuis trois générations, producteur bio, Cédric Saur est le nouveau Président de la MSA du Languedoc. Administrateur MSA depuis 2005, il est également Président départemental et...
Site :
http://www.msalanguedoc.fr
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Haute Autorité de Santé - L’évaluation médico-économique ...
En novembre dernier, la HAS organisait un colloque dédié à l'évaluation économique en santé . Cet événement a permis de préciser les contours de la mission d'évaluation médico-économique qui lui a été confiée par les lois de financement de la sécurité sociale 2008 et 2012.
« Économie, éthique et choix en santé » : tel était le thème retenu par la Haute Autorité de santé...
Site :
http://www.has-sante.fr
Thèmes liés : palais d'iena siege du conseil economique social et environnemental / siege du conseil economique social et environnemental / definition conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental vie publique / president du conseil economique social et environnemental
Avant la présidentielle, Marisol Touraine et Ségolène ...
Marisol Touraine, la ministre de la Santé, veut nommer Frédéric Varnier, un conseiller de son cabinet, à la direction de l'Institut Gustave-Roussy (IGR) de Villejuif, en passant outre l'avis du directeur de l'établissement hospitalier. Mi-novembre, le conseiller budgétaire de Ségolène Royal, Noam Leandri, a été nommé au poste de secrétaire général de l'Ademe, l'Agence de...
Site :
http://www.capital.fr
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André FREDERIC
Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...
Site :
http://www.andrefrederic.be
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Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
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Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-04-17 11:07:07
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique et social europeen wikipedia / conseil economique et social europeen / economique et social de l europe / conseil economique social et environnemental regional / intelligence economique et gestion de l'innovation
L'Union Europénne en Île-de-France | EuropeIDF
Les fonds européens au service du développement des territoires.
L'Union européenne consacre plus d'un tiers de son budget à l'accompagnement des politiques nationales et régionales afin d'harmoniser les niveaux de vie au sein de l'Europe. Dans ce cadre, elle met en oeuvre des politiques qui visent à réduire des disparités économiques et sociales entre les régions européennes reconnues...
Date: 2017-04-23 08:59:54
Site :
http://www.europeidf.fr
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Accueil
En Belgique, en Wallonie, en Flandre et en Europe
Les élections du 25 mai 2014 sont une échéance capitale. Elles concernent simultanément les niveaux de pouvoir européen, fédéral et régional et se déroulent dans un contexte très particulier pour notre pays. C'est pourquoi les différentes structures représentatives du non-marchand ont édité un mémorandum adapté :
Pour le niveau...
Site :
http://www.web.cbenm-bcspo.be
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil economique et social de la region de bruxelles / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / economique et social de l europe
Économie du savoir — Wikipédia
Les piliers de l'économie du savoir[ modifier | modifier le code ]
L'économie de la connaissance en plus d'être une nouvelle phase, est un concept opérationnel assez nouveau ayant été promu par des organisations internationales et spécialement par l' Union européenne lors de la déclaration de Lisbonne en 2000, les rapports du programme des Nations unies pour le développement , les...
Date: 2017-04-17 10:00:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / intelligence economique securite de l'information / economique et social de l europe / marche de l'intelligence economique en france / l'intelligence economique territoriale
Le Ceser Midi-Pyrénées tend la main au Languedoc-Roussillon
22/09/2014, 0:00
| 761 mots
Le Ceser Midi-Pyrénées a rendu public un rapport sur la fusion de Midi-Pyrénées avec Aquitaine ou Languedoc-Roussillon. Sans se prononcer, il compare les dynamiques des trois régions, en anticipant un découpage qu'il considère comme acté.
Le Conseil économique, social et environnemental régional (Ceser) Midi-Pyrénées a finalisé une étude sur la...
Date: 2014-09-21 22:00:00
Site :
http://objectif-languedoc-roussillon.latribune.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional languedoc roussillon / conseil economique et social regional languedoc roussillon / conseil economique et social midi pyrenees / conseil economique social et environnemental languedoc roussillon / conseil economique social et environnemental regional aquitaine
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...
Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail
Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent
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Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...
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Janvier 2009 : Lois organiques - conseil-constitutionnel.fr
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Selon la tautologie énoncée à l'article 46 de la Constitution , les lois organiques sont les lois auxquelles la Constitution confère un tel caractère. Elles ont généralement pour objet de préciser l'organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. Les constituants ont fait appel à 39 reprises à une loi organique, dont 15 fois lors...
Date: 2017-04-14 11:13:31
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Forum ReSEt - La RSE pour innover autrement - 22 juin 2017 ...
Dalkia, filiale du Groupe EDF,met son expertise au service de ses clients pour développer, réaliser et gérer des solutions énergétiques innovantes, plus écologiques et plus économiques, pour une croissance durable des villes et des entreprises. Son métier : producteur d'efficacité énergétique.
Echoplanète
Echoplanète, site d'information du Groupe La Provence, recense et partage les...
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La SFDE
La Société Française pour le Droit de l'Environnement
Mis à jour : 23 février 2017
Actualité : APPEL A SOUTIEN POUR LE PROFESSEUR KABOLU : Notre collègue le professeur Ibrahim Kaboglu de l'Université de Marmara-Istanbul, vient d'être révoqué et privé de son passeport; Il est docteur en droit de Limoges et a été professeur invité à Limoges, Paris, Bordeaux , Toulouse etc.....
Date: 2017-04-23 11:23:35
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Adaptation au changement climatique — Wikipédia
Développement de maladies émergentes , et progression d' espèces invasives
Chutes de productivité agricole, ou pertes importantes de récoltes ou de cheptels
remontées d'espèces animales, fongiques ou végétales, ou microbiennes dont certaines pourraient avoir un comportement invasif
changements d'aires d'espèces végétales, et remontée des forêts vers le nord [19]
aléas sismiques qui...
Date: 2017-04-22 14:20:51
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Les organisations des Maitres du Monde - syti.net
Les organisations du pouvoir planétaire
Le gouvernement mondial
Au pouvoir déclinant des gouvernements des états-nations s'est substitué un nouveau pouvoir, planétaire, global, et échappant au contrôle de la démocratie. Les citoyens continuent d'élire des institutions nationales alors que le pouvoir réel a...
Date: 2016-07-17 12:45:36
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La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),
Par Mme Fabienne KELLER,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...
Date: 2013-06-10 12:33:57
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Les grands principes de l'administration de l'Etat - CNFPT
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
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