CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...

Nos prestations

Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?

Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.

Ces entreprises adoptent des modes de gestion...

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Date: 2017-04-23 12:03:54
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : rapport du conseil economique et social 2014 / conseil economique social et environnemental francais / conseil economique social et environnemental local / avis du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional

Fiche de synthèse : Le Conseil économique, social et ...

Le Conseil économique, social et environnemental

Fiche de synthèse n°10 : Le Conseil économique, social et environnemental

Fiche mise à jour le 16 avril 2014

Point clé : résumé de la fiche de synthèse

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), dont l'appellation remplace celle de Conseil économique et social en vertu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 , est...

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Date: 2017-04-23 10:55:47
Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : bureau du conseil economique social et environnemental / fonctionnement du conseil economique social et environnemental / siege du conseil economique social et environnemental / avis du conseil economique social et environnemental / conseil economique et social indemnite

BAC GENERAL – ES – Lycée Polyvalent Rémi Belleau

Le Baccalauréat Série Économique et Sociale « ES » a pour but :

d'approfondir l'analyse des mécanismes économiques, sociaux, et politiques ;

d'aborder les différents aspects du droit ;

de renforcer les connaissances en mathématiques appliquées à l'économie ;

d'acquérir la maîtrise de deux langues vivantes ;

de développer la réflexion philosophique et historique.

 

Un Bac...

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Site : http://www.remibelleau.com

Thèmes liés : programme de sciences economiques et sociales de la classe de terminale serie es / programme terminale es sciences economiques et sociales / sciences economiques et sociales bac es / bac general es serie economique et sociale profil langues vivantes / science economique et sociale terminale es

LICENCIEMENT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com

LICENCIEMENT DEFINITION

Définition de Licenciement

Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié. Selon les dispositions combinées des articles L. 1232-6 et L. 1225-4 du code du travail l'employeur est tenu d'énoncer le ou les motifs de licenciement dans la lettre de licenciement et qu'il...

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Site : http://www.dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / conseil economique et social novembre 2006 / cours economie et social 1ere es

Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

DC4 B : 90 heures

Langue vivante étrangère : 20 heures

Pour les étudiants non titulaires du BTS ESF, le directeur de l'établissement de formation établit avec chacun des candidats un programme de formation individualisé, en fonction des dispenses de certification attribuées par la possession d'un diplôme prévu à l'annexe 5 ou par validation des acquis de l'expérience, et en regard...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : formation conseiller economie sociale et familiale cesf / conseiller en economie sociale et familiale formation par correspondance / formation de conseiller en economie sociale et familiale / cours d'economie sociale et familiale / bts economie sociale et familiale formation

UCL /OPES - Programme d'études : OPES2

BA en écologie sociale

BA en gestion des ressources humaines

Les porteurs d'un programme de bachelier d'une université de la Communauté française ont accès à l'année préparatoire à la condition de réussir l'examen d'entrée portant sur les questions économiques et sociales ou d'ajouter un cours d'économie à leur programme d'année préparatoire si leur programme de bachelier ne...

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Date: 2008-02-11 09:04:21
Site : http://sites.uclouvain.be

Thèmes liés : fopes master en politique economique et sociale / master politique economique et sociale ucl / master politique economique et sociale / programme seconde economique et social / programme economique et social 1ere

Actualités - CRESS Rhône-Alpes

mercredi 14 septembre 2016

Employeurs associatifs : votre avis compte !

Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.

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mercredi 14 septembre 2016

Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...

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Date: 2017-04-23 06:44:01
Site : http://www.cress-rhone-alpes.org

Thèmes liés : conseil economique et social regional rhone alpes / conseil economique et social region rhone alpes / conseil economique et social rhone alpes / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social

Rapport économique, social et financier - PLF pour 2015

Rapport économique, social et financier - PLF pour 2015

Perspectives économiques 2014-2015

Le ministre des Finances et des Comptes publics, et le secrétaire d'État au Budget, ont présenté le projet de loi de finances pour 2015 ainsi que le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 lors du Conseil des ministres du 1er octobre 2014.

Le rapport sur la...

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Site : tresor.economie.gouv.fr

Thèmes liés : rapport economique social et financier plf 2014 / rapport economique social et financier plf 2017 / rapport economique social et financier 2014 / rapport economique social et financier 2015 / rapport du conseil economique et social 2014

projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

Thèmes liés : president du conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique et social regional definition / indemnites conseil economique et social regional / salaire conseil economique et social regional

nadoz.org : BAC ES série économique et sociale

(a) La langue 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.

(b) Enseignement auquel peut s'ajouter 1 h avec un assistant de langue.

(c) Les élèves qui bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 h en plus de l'enseignement obligatoire ne peuvent pas le cumuler avec l'option facultative d'EPS.

(d) Enseignement dispensé en groupe à effectif réduit.

(e) Travaux personnels encadrés...

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Site : http://www.nadoz.org

Thèmes liés : programme de sciences economiques et sociales de la classe de terminale serie es / seconde generale sciences economiques et sociales / programme sciences economiques et sociales classe de seconde / classe de seconde sciences economiques et sociales / sciences economiques et sociales bac es

Région française — Wikipédia

Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .

La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...

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Date: 2017-04-13 14:43:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional nord pas de calais / conseil economique social et environnemental regional ile de france / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental regional / conseil economique social et environnemental regional poitou charentes

CESW - Accueil

Consulter les numéros antérieurs

Le Conseil économique et social de Wallonie (CESW) est l'organisme paritaire régional de consultation et de concertation sociale qui réunit les représentants des organisations patronales et syndicales. Le dialogue créé par le CESW est au centre de la stratégie et de la politique économiques et sociales wallonnes.

Actualités

1/06 : séminaire sur les...

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Date: 2017-04-23 10:33:43
Site : http://www.cesw.be

Thèmes liés : conseil economique et social de la federation wallonie bruxelles / conseil economique et social de la region wallonne / avis du conseil economique social et environnemental / avis conseil economique et social / conseil economique social et environnemental vie publique

Agenda 21 - Senegal - un.org

Decision-Making: Coordinating Bodies

Prise de décisions: organismes de coordination

L'Assemblée Générale des Nations Unies a créé une Commission pour le développement durable (CDD) qui a invité les pays membres lors de sa première session annuelle, à mettre en place des Commissions Nationales. C'est dans ce contexte que le Sénégal a institué par arrêté primatoral 5161 du 26 mai...

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Date: 2011-03-08 00:07:31
Site : un.org

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / centre de developpement economique et social / developpement economique et social definition

Les grands domaines et les diplômes - lesmetiers.net

Liens utiles

Les grands domaines et les diplômes

En France, les enseignements universitaires sont répartis en grands domaines, comprenant des disciplines ou groupements de disciplines. Les licences sont signalées par des mentions, les masters par des spécialités.

L'université propose des diplômes dits généralistes et d'autres fortement spécialisés. Les trois niveaux de sortie, bac + 3,...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : conseil des droits economiques sociaux et culturels / reviser sciences economiques et sociales bac / programme terminale sciences economiques et sociales / premiere sciences economiques et sociales / option sciences economiques et sociales

Les conséquences de la prémière gurre mondiale en - Aide ...

RESORTIR UNE DISSERTATION

- 1 message

,,voici mon sujet d ' histoire ;montre que lattent,a de sarajevo fut le déclenchement de la ,,^première guerre mondiale

Cours intégral d'histoire-géographie au BURKINA convenant au programme de 3ème

- 5...

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Date: 2017-04-23 12:39:37
Site : http://aide-afrique.com

Thèmes liés : consequences economiques de la premiere guerre mondiale en europe / consequence economique 1ere guerre mondiale / consequences economique premiere guerre mondiale / consequences politiques 1ere guerre mondiale / consequences politiques premiere guerre mondiale

Programme des Etudes Arabes Appliquées aux Sciences ...

PROGRAMME DES ETUDES ARABES APPLIQUEES AUX SCIENCES SOCIALES (PEASS)

Faites de la langue arabe un atout pour vos recherches en sciences sociales dans le monde contemporain

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Candidatez dès maintenant et avant le 15 avril 2017

LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE CANDIDATURE 2017-2018

Plus de détails

Replacez la langue arabe au coeur de votre travail de compréhension, d'analyse et...

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Site : http://www.peass.ma

Thèmes liés : science economique et social en anglais / science economique et sociale / centre de recherche economique et sociale / programme economique et social 1ere / programme economique et social

Université d'Auvergne - Ecole d'économie de Clermont-Ferrand

Objectifs

Le Magistère...

Une formation universitaire intensive, de haut niveau, donnée en trois ans et à finalité professionnelle, ouverte sur concours après deux années d'études supérieures (2ème année de licence ou classes préparatoires de grandes écoles). La formation de Magistère comprend chaque année les enseignements d'un diplôme nationalet un module spécifique intitulé...

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Site : http://economie.u-clermont1.fr

Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / centre de developpement economique et social / centre de recherche economique et sociale / master universitaire en politique economique et sociale

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...

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Date: 2017-04-23 11:02:18
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / cours d'economie sociale et familiale / conseiller en economie sociale et familiale formation continue / conseil economique social et environnemental vie publique / salaire des membres du conseil economique social et environnemental

Les débouchés dans la banque, finance et les assurances

L'analyste financier conseille les investisseurs dans leurs opérations financières. Pour remplir cette mission, il analyse toutes les informations concernant les marchés financiers et la situation des entreprises.

Rigueur, réactivité et logique sont des qualités indispensables pour qui souhaite exercer ce métier.

Pour ce type de poste à responsabilités, de solides bases comptables et...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / mastere specialise intelligence economique et strategie d'entreprise / master intelligence economique et strategie d'entreprise / master pro management specialite intelligence economique et management des organisations

Les débouchés dans la banque, finance et les assurances

Dans le secteur bancaire, les ingénieurs en mathématiques appliquées contribuent à favoriser la transmission de messages en toute confidentialité et la mise en place de bases de données, ou encore à fixer les prix des produits et services. Dans celui de l'assurance, ils effectuent des études statistiques, financières et économiques, conçoivent des produits adaptés à la clientèle,...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / mastere specialise intelligence economique et strategie d'entreprise / master pro management specialite intelligence economique et management des organisations / master intelligence economique et strategie d'entreprise

- Faculté des sciences économiques et sociales - UNIGE

Université de Genève > SES

L'Université crée deux nouvelles Facultés

Depuis le 1er janvier 2014, la Faculté des sciences économiques et sociales (SES) est scindée en deux nouvelles entités: la Faculté des sciences de la société et la Faculté d'économie et de management .

La création de ces deux nouvelles Facultés est l'aboutissement de consultations de plusieurs années, impliquant l'avis d'experts externes à l'Université ainsi que de diverses instances de l'institution, et en particulier celui du Conseil participatif des SES.

La création de ces deux nouvelles Facultés, ratifiée par le Conseil d'Etat en...

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Site : http://www.unige.ch

Thèmes liés : science economique et sociale / programme economique et social 1ere

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

TOTAL

14 650

La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...

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Date: 2014-06-18 17:18:33
Site : senat.fr

Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional ile de france / schema regional de developpement economique et social region centre / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / conseil economique et social d'ile de france

Le BAC ES Economique et Social - Fiches d'Orientation ...

Le BAC ES Economique et Social

Objectifs de la filière ES

Le Bac ES est une des trois grandes formations générales proposées aux lycéens français. La formation en elle-même n'est pas qualifiante, il faut faire des études supérieures par la suite pour trouver un métier. Réputée difficile parce qu'il faut être bon "un peu partout", elle se prépare en deux ans: l'année de la ...

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Site : http://keepschool.com

Thèmes liés : sujet bac es sciences economiques et sociales / sciences economiques et sociales bac es / programme premiere es sciences economiques et sociales / cours sciences economiques et sociales premiere es / science economique et sociale premiere es

Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de ...

Evaluation de la précarité en Soins de Suite et de Réadaptation

Rédigé par Christelle JOBERT et Jérôme TALMUD le Lundi 10 Mars 2014 à 10:59 | Lu 2662 fois

Si jusqu'au XIXème siècle la santé ne s'envisage que par rapport à la maladie (René LERICHE la définit ainsi : « la santé, c'est la vie dans le silence des organes »), dès 1946, un parallèle se confirme entre santé et...

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Site : http://www.hospitalia.fr

Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / definition precarite conseil economique social / rapport du conseil economique et social 2014

Lettre Édu_Num Thématique N°02 — Enseigner avec le numérique

Lettre Édu_Num Thématique N°02 Thématique Octobre 2016 : l'esprit critique http://eduscol.education.fr/numerique/edunum-thematique/edunum_02 http://eduscol.education.fr/logo.png

Lettre Édu_Num Thématique N°02

Thématique Octobre 2016 : l'esprit critique

Édu_Num Thématique N°02 : L'esprit critique

Édu_Num Thématique N°02

3. Être en veille : biblio-sitographie zotero

La sélection des...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / recherche et veille technologique l'information guide des travaux pratiques / recherche et veille technologique l'information pdf / recherche et veille technologique l'information / veille technologique et recherche d'information sur internet

Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...

Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel Macron (enfin le bon diagnostic) et son relatif point faible (les solutions)

Emmanuel Macron a commencé a dévoilé ses ambitions économiques pour la France dans une interview donnée aux Echos.

A boire et à manger

Publié le

25 Février 2017

- Mis à jour le 3 Mars 2017

Atlantico : Alors qu'il était très attendu sur son programme,...

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Date: 2017-04-23 08:45:11
Site : http://www.atlantico.fr

Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe et mondialisation / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / programme economique et social macron / economique et social de l europe

Ministère de la Décentralisation, de la Gouvernance Locale ...

17 avril 1965 - 19 octobre 1965

5

19 octobre 1965 - 20 novembre 1972

6

20 novembre 1972 - 22 février 1974

7

22 février 1974 - 10 octobre 1975

8

10 octobre 1975 - 30 janvier 1977

9

20 février 1977 - 20 février 1980

10

20 février 1980 - 17 avril 1982

11

17 avril 1982 - 13 août 1984

12

13 août 1984 - 11 février 1988

13

11 février 1988 - 09 mai 1990

14

09 mai 1990 - 20 septembre 1995

15

20...

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Date: 2017-04-23 10:34:16
Site : http://www.decentralisation-benin.org

Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / vie economique sociale et culturelle / vie plan de developpement economique et social

Les Sciences Économiques et Sociales dans l'Académie de ...

Les Sciences Économiques et Sociales dans l'Académie de Versailles

       Actualités - 2016/2017       

le 22 avril 2017

Cours inversés - Terminale

Trois séquences sur le chapitre : Quels sont les fondements du commerce international et de l'internalisation de la production ?

le 11 mars 2017

Base de sujets de bac

Les sujets de la session de remplacement 2016 de Nouvelle...

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Date: 2017-04-22 07:37:35
Site : http://www.ses.ac-versailles.fr

Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / economique et social de l europe / programme de sciences economiques et sociales de la classe de terminale serie es / programme sciences economiques et sociales terminale 2015

conseillère ou conseiller en orientation - Metiers Québec

Note : pour pratiquer en tant que conseiller(ère) en orientation, la maîtrise est obligatoire.

 

Le Baccalauréat spécialisé en orientation B.Ed. a une durée totale de 3 ans de l'Université Laval offert en régime régulier à temps complet, mais peut également être suivi à temps partiel;

 

L'Université Laval détient une expertise et grande réputation au Canada et qui dépasse...

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Date: 2017-03-30 23:20:39
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / cours d'histoire economique et sociale contemporaine / cours d'economie sociale et familiale

Sciences économiques et sociales - 1ère ES (édition 2015 ...

» Soyez le premier à donner votre avis

Description

Un manuel conforme aux allègements de programme (2013) et aux nouvelles épreuves du Bac. - Un manuel mis à jour : actualisation massive des statistiques, ajout de documents récents, variés et attractifs . - Une nouvelle maquette, claire et dynamique . - Une structure simplifiée : toutes les doubles...

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Site : http://www.gibertjoseph.com

Thèmes liés : sujet bac es sciences economiques et sociales 2015 / programme 1ere es sciences economiques sociales / science economique et sociale 1ere es / sujet bac es sciences economiques et sociales 2013 / sujet bac es sciences economiques et sociales

Télécharger le dossier de candidature du Premier Cycle ...

Télécharger le dossier de candidature du Premier Cycle

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Espace candidature 1er cycle

Le diplôme de Premier Cycle permet d'apprendre à lire le monde contemporain de manière transversale à partir d'une vision historique et une analyse scientifique de la société, de l'Etat et de l'économie. Le Premier Cycle est une préparation intensive et exigeante qui se compose d'un tronc commun...

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Site : http://www.egerabat.com

Thèmes liés : science economique et sociale cours 1ere / programme sciences economiques et sociales classe de seconde / programme science economique et sociale seconde / cours science economique et sociale seconde / cours science economique et sociale

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2010-12-19/15, art. 23, 004; En vigueur : 03-02-2011, mais retiré par AR 2011-03-03/04 , art. 1, 005; En vigueur : 03-02-2011>

  

  Est exclu des dispositions du présent chapitre, le licenciement collectif intervenant dans le cadre d'une procédure de faillite [ 1 ...] 1 .

  ----------

  (1)

2013-07-30/01, art. 20, 006; En vigueur : 11-08-2013>

   Art. 66 . § 1er. L'employeur qui...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : avis du conseil economique et social du 24 fevrier 1993 / cours economie et social 1ere es / programme economique et social 1ere / rapport economique social et financier 2013 / rapport economique social et financier 2011

Amazon.fr - Sciences Economiques et Sociales 1er ES ...

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Site : https://www.amazon.fr

Thèmes liés : programme 1ere es sciences economiques sociales / cours sciences economiques et sociales 1ere es / science economique et sociale 1ere es / cours economie et social 1ere es / science economique et sociale cours 1ere

Stratégies de Réduction de la Pauvreté (SRP)en République ...

Introduction  [ haut ]

En Guinée, 53,6% de la population vivent en dessous du seuil de pauvreté. Pour lutter de manière efficace contre la pauvreté et améliorer les conditions de vie de ses populations, le Gouvernement a décidé de concevoir et de mettre en oeuvre une approche intégrée du problème en élaborant une stratégie devant servir de cadre pour...

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Date: 2012-12-10 16:47:40
Site : http://www.srp-guinee.org

Thèmes liés : conseil economique social et culturel parc national / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / cours d'economie sociale et familiale pdf / cours d'economie sociale et familiale

Admission Post Bac - Les formations

http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/22/8/5228.pdf

Les classes préparatoires littéraires

Elles préparent aux concours des écoles normales supérieures, de l'école nationale des chartes, des écoles supérieures de commerce et de gestion, des instituts d'études politiques, des écoles de journalisme...

On distingue deux voies :

les classes préparatoires A/L, dites...

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Site : http://admission-postbac.fr

Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / programme sciences economiques et sociales classe de seconde / institut pour le developpement de l information economique et sociale / classe de seconde sciences economiques et sociales

MTDS | Morocco Trade and Development Services | Internet ...

A propos de MTDS

Morocco Trade and Development Services (MTDS) est une société offrant aux personnes privées, aux entreprises et aux institutions une vaste gamme de solutions informatiques. MTDS travaille au Maroc et dans un certain nombre de pays en développement. Les services proposés comprennent aussi bien la conception et l'infrastructure réseaux, que l'accès Internet,...

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Date: 2017-04-23 10:40:07
Site : http://www.mtds.com

Thèmes liés : membres du conseil economique et social maroc / vie plan de developpement economique et social / president du conseil economique et social maroc / situation economique et sociale du maroc / les problemes sociaux et economiques au maroc

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : veille strategique cas d entreprise / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels signataires / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels protocole

Culture et régénération urbaine : le cas de Glasgow ...

Source : www.theglasgowstory.com ,

accès le 22 mars 2008. (Mitchell Library, GC f607.3441443 GLA). Ce plan du festival montre clairement que les trois bassins ont été comblés et que le bassin de manoeuvre à l'entrée du dock est devenu une marina. Ce sont les sédiments issus de la drague de la Clyde qui ont permis de créer les jardins du Garden Festival.

Source : Yottanesia, Wikipedia,...

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Date: 2014-12-10 15:34:04
Site : http://geoconfluences.ens-lyon.fr

Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / problemes politiques economiques culturels et sociaux du monde contemporain / economique et social de l europe / cours d'histoire economique et sociale contemporaine

Parti socialiste (Belgique) — Wikipédia

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Parti socialiste .

Cet article concerne l'actuel Parti socialiste belge francophone. Pour l'ancien parti, voir Parti socialiste belge .

Parti socialiste

modifier  

Le Parti socialiste (PS) est un parti politique belge social-démocrate de gauche. Le mouvement socialiste joue un rôle de premier ordre sur la scène...

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Date: 2017-04-22 15:48:22
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : economique et social de l europe / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / conseil economique et social de la region wallonne / salaire des membres du conseil economique social et environnemental

Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...

La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle

Signé : Éricka BAREIGTS

TITRE IER

STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER

Article 1er

Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.

À cette fin, et dans le respect des compétences...

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Glossaire - LOLF : une nouvelle "constitution financière ...

ACCORD et le Palier 2006

ACCORD

(Application coordonnée de comptabilisation, d'ordonnancement et de règlement de la dépense de l'Etat) est le nom du premier projet d'application informatique destinée à traiter l'ensemble des données budgétaires, comptables et de gestion des administrations de l'Etat, selon les processus communs aux ordonnateurs, aux contrôleurs financiers et aux...

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Date: 2017-04-23 11:41:13
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