Articles sélectionnés pour le thème : conseil economique et social vie publique
→ 133 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Bulletin officiel n°18 du 5 mai 2005 - education.gouv.fr
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Vu la décision du Conseil constitutionnel n° 2005-512 DC du 21 avril 2005 ;
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Article 1
Les livres Ier, II, III, IV, VI, VII et IX du code de l'éducation sont modifiés conformément aux dispositions des titres Ier et II de la présente loi.
TITRE I -...
Date: 2011-11-29 13:15:10
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : conseil economique et social d'ile de france / conseil economique et social d ile de france / institut pour le developpement de l information economique et sociale / president du conseil economique et social de la nouvelle caledonie / president du conseil economique et social europeen
Ministère de la Décentralisation, de la Gouvernance Locale ...
17 avril 1965 - 19 octobre 1965
5
19 octobre 1965 - 20 novembre 1972
6
20 novembre 1972 - 22 février 1974
7
22 février 1974 - 10 octobre 1975
8
10 octobre 1975 - 30 janvier 1977
9
20 février 1977 - 20 février 1980
10
20 février 1980 - 17 avril 1982
11
17 avril 1982 - 13 août 1984
12
13 août 1984 - 11 février 1988
13
11 février 1988 - 09 mai 1990
14
09 mai 1990 - 20 septembre 1995
15
20...
Date: 2017-04-23 10:34:16
Site :
http://www.decentralisation-benin.org
Thèmes liés : institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / institut pour le developpement de l information economique et sociale / vie economique sociale et culturelle / vie plan de developpement economique et social
Région bruxelloise: patronat et syndicats fustigent la ...
Économie
Région bruxelloise: patronat et syndicats fustigent la réforme fiscale
La réforme du gouvernement Vervoort, appuyé par son ministre des Finances Guy Vanhengel, ne fait, de loin, pas l'unanimité - © NICOLAS MAETERLINCK - BELGA
Publicité
Plus
0
Le Conseil économique et social de la Région bruxelloise, qui associe patronat, syndicats et classes...
Site :
https://www.rtbf.be
Thèmes liés : conseil economique et social region bruxelloise / conseil economique et social de la region / conseil economique et social syndicats / conseil economique et social vie publique / rapports du conseil economique et social
Offres d’emploi « EJE Journal
Diffusé le : 13/10/2016
A pourvoir : dès que possible
Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.
L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...
Date: 2012-10-24 09:19:43
Site :
http://journal-eje.fr
Thèmes liés : conseil economique et social d'ile de france / conseil economique et social d ile de france / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / conseil economique et social regional ile de france
Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...
La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
Signé : Éricka BAREIGTS
TITRE IER
STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER
Article 1er
Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.
À cette fin, et dans le respect des compétences...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / vie plan de developpement economique et social / conseil economique social et environnemental nouvelle caledonie
Les causes sociales des inégalités à l’école
Dans un article de synthèse, Marie Duru-Bellat (sociologue, Université de Bourgogne et Iredu) analyse les causes des inégalités à l'école et envisage les moyens pour les réduire. Pour elle, la réforme de l'école ne suffira pas si le contexte social demeure inégalitaire.
Les sociétés démocratiques font face à la nécessité de justifier le contraste entre le principe d'égalité et...
Date: 2017-04-23 08:20:41
Site :
http://www.inegalites.fr
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / cours d'economie sociale et familiale / l'intelligence economique c'est quoi / l intelligence economique c est quoi
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil economique et social d'ile de france / conseil economique et social d ile de france / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe
Comité d'entreprise — Wikipédia
Dans les entreprises de plus de 300 salariés[ modifier | modifier le code ]
Depuis la publication de la loi du 20 août 2008, seules les organisations syndicales ayant des élus au comité d'entreprise peuvent y nommer un représentant, choisi parmi les membres du personnel de l'entreprise et remplissant les conditions d'éligibilité au comité [3] . La loi N°2014-288 du 5 mars 2014 est venu...
Date: 2017-04-22 12:45:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / membres comite economique et social europeen / membres comite economique et social / president du comite economique et social europeen
Qu’est-ce que la politique de la ville ? - Ville.gouv.fr ...
La politique de la ville vise à réduire les écarts de développement au sein des villes, à restaurer l'égalité républicaine dans les quartiers défavorisés et à améliorer les conditions de vie de leurs habitants. Aujourd'hui, 5,5 millions de personnes vivent dans les 1 500 quartiers les plus pauvres, ciblés par la géographie prioritaire. Pour répondre au cumul de difficultés qui...
Date: 2017-04-23 10:10:05
Site :
http://www.ville.gouv.fr
Thèmes liés : les acteurs de la vie economique et sociale / definition acteur economique et social / acteur economique et social / vie plan de developpement economique et social / developpement economique et social definition
Clauses sociales et environnementales CMP 2006 2016
Clauses sociales et environnementales (CMP 2006 2016)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre II - Dispositions générales
Chapitre VI - Clauses sociales et environnementales
Article 14 [Clauses sociales et environnementales]
Les conditions d'exécution d'un marché ou d'un accord-cadre peuvent comporter des...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental vie publique / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / adresse conseil economique social et environnemental / conseil economique social et environnemental local
Administrations de sécurité sociale — Wikipédia
le régime de retraite des agents titulaires de la Banque de France ;
la caisse de retraite de l'Opéra de Paris (CROP) ;
la caisse de retraite de la Comédie française (CRCF) ;
le régime d'assurance maladie du personnel du port autonome de Strasbourg ;
la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL).
Si la plupart de ces régimes offrent des conditions plus...
Date: 2017-04-17 18:32:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique et social d'ile de france / conseil economique et social d ile de france / cours d'economie sociale et familiale / president du conseil economique et social de la nouvelle caledonie / conseil economique et social nouvelle caledonie
LICENCIEMENT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
LICENCIEMENT DEFINITION
Définition de Licenciement
Le licenciement est la mesure par laquelle, agissant d'une manière unilatérale, un employeur met fin au contrat de travail qui le lie à un salarié. Selon les dispositions combinées des articles L. 1232-6 et L. 1225-4 du code du travail l'employeur est tenu d'énoncer le ou les motifs de licenciement dans la lettre de licenciement et qu'il...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : cours d'economie sociale et familiale / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / conseil economique et social novembre 2006 / cours economie et social 1ere es
Adaptation au changement climatique — Wikipédia
Développement de maladies émergentes , et progression d' espèces invasives
Chutes de productivité agricole, ou pertes importantes de récoltes ou de cheptels
remontées d'espèces animales, fongiques ou végétales, ou microbiennes dont certaines pourraient avoir un comportement invasif
changements d'aires d'espèces végétales, et remontée des forêts vers le nord [19]
aléas sismiques qui...
Date: 2017-04-22 14:20:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france / conseil economique social et environnemental d'ile de france / economique et social de l europe / membres du conseil economique et social de l'onu
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais — Wikipédia
Le coeur et le beffroi
Premier logo de la région, de 1982 à 1993
Logo de la région de 1993 à 2007
Logo de la région de 2007 à 2014
Logo de la région depuis septembre 2014
Écharpe des élus régionaux[ modifier | modifier le code ]
Les élus du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais arborent une écharpe noire et jaune. Une telle écharpe n'est pas officielle mais son port ne constitue...
Date: 2017-04-23 06:20:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil economique social et environnemental regional nord pas de calais / conseil economique et social regional nord pas de calais / conseil economique et social nord pas de calais / conseil economique et social regional nord / conseil economique social et environnemental regional
Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par ...
Protection des espaces naturels et ruraux décryptée par Jérôme DUBOIS
publié le 15 avril 2013 (modifié le 3 avril 2015)
Accès direct
Fiche écrite par Jérôme DUBOIS, professeur - Directeur de l'Institut d'aménagement régional (IAR) d'Aix-en-Provence -Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III. 2013, dans le cadre d'une convention de partenariat Certu-APERAU [ 1 ] sous maîtrise...
Date: 2017-04-23 11:27:23
Site :
http://outil2amenagement.cerema.fr
Thèmes liés : conseil economique social et culturel parc national / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social / conseil economique et social d'alsace / conseil economique et social d alsace
Conseil des Ministres | Présidence de la République du Niger
COMMUNIQUE N°02/CM/2017
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 25 JANVIER 2017
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, mercredi 25 janvier 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour,...
Site :
http://www.presidence.ne
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / economique et social de l europe / vie plan de developpement economique et social / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social
Les membres | Éthique et Cancer
Collège des représentants des personnes malades et des proches
représentant des proches de malade à la Ligue contre le cancer
En attente de publication
Collège des représentants des personnes malades et des proches
membre du comité de patients pour la recherche clinique
Christiane Étévé est maîtresse de conférences en sciences de l'éducation, à l'Institut national de recherche...
Site :
http://www.ethique-cancer.fr
Thèmes liés : membres comite economique et social europeen / membres comite economique et social / president du comite economique et social europeen / president du conseil economique et social europeen / centre de recherche economique et sociale
Programme de Macron : ses promesses et les critiques (qu ...
Programme de Macron : le pdf
En résumé, le programme de Macron
Le candidat a insisté sur le besoin de "transformation" du pays, bien plus fort que la simple "réforme". Il a détaillé par ailleurs six grands "chantiers" : "transmission de nos valeurs et émancipation pour construire l'égalité des chances", "société du travail", "modernisation de notre économie", "sécurisation de la...
Date: 2017-04-23 10:35:57
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : programme economique et social macron / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / economique et social de l europe / 200 questions d'actualite politique economique et sociale
» cours - Histoire Géographie en classe - LeWebPédagogique
Chapitre III :Le Burkina Faso : De 1960 à nos jours.
Leçon I : Les différentes Républiques
Introduction
L'année 1960 marque une étape décisive dans l'histoire de la Haute-Volta, (Aujourd'hui Burkina Faso) de même que celle de la plupart des anciennes possessions françaises d'Afrique. L'accession de ces pays à la souveraineté nationale est l'aboutissement d'un processus politique...
Site :
http://lewebpedagogique.com
Thèmes liés : conseil economique social et culturel de l'union africaine / histoire politique economique et sociale cours / histoire politique economique et sociale / politique economique et sociale / conseil economique et social d'ile de france
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-04-23 08:42:45
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
Thèmes liés : les pratiques de l'intelligence economique dix cas d'entreprises / les pratiques de l intelligence economique huit cas d entreprises / institut pour le developpement de l information economique et sociale / histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe
Les aides et subventions aux TPE/PME - patrimoinorama.com
Les aides et subventions aux TPE/PME
Les aides et subventions aux TPE/PME
21-03-2012
En effet, il existe aujourd'hui plusieurs centaines d'aides auxquelles peuvent prétendre les PME dans différents domaines :
emplois, gestion des compétences et formation, recherche, innovation produits, développement des marchés, prévention et gestion des risques, renforcement des capacités financières,...
Date: 2017-04-23 10:30:19
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / la pratique de l'intelligence economique dans les grandes entreprises / la pratique de l'intelligence economique dans l'entreprise / conseil economique social et environnemental regional d'ile de france
Guide des citations et références - LegalWorld - Jura ...
la partie de la revue concernée (s'il échet) ;
10o
la page ou la colonne, voire le numéro d'ordre ;
11o
éventuellement les conclusions ou l'avis du ministère public ;
12o
le nom de l'auteur d'une note ou d'observations figurant sous le texte de la décision.
§ 1er. Identification de la décision
A. Nom de la juridiction
65 Le nom de la juridiction est généralement abrégé( 1 ) ( 2...
Site :
http://www.legalworld.be
Thèmes liés : pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels protocole / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels canada / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif droit economique social et culturel
Les sources du droit du travail - NVO.fr
Les sources du droit du travail
sources du droit du travail
II - Précisions sur les différentes sources
*Les sources externes
- Les traités et conventions internationaux : les règles élaborées par plusieurs États membres dont la France s'imposent aux juges en droit du travail. C'est le cas notamment du Pacte international relatif aux droits civils et politiques et du Pacte international...
Site :
http://www.nvo.fr
Thèmes liés : pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels signataires / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif droit economique social et culturel / conseil des droits economiques sociaux et culturels
ODAS :: Le développement social pour tous ceux qui n'y ...
Accueil > L'actualité
Décryptage Le développement social pour tous ceux qui n'y croient pas - 1re partie
C'est dans l'air du temps, une multitude d'organisations font dorénavant référence au développement social comme enjeu central d'une restructuration de notre modèle de solidarité. Pour l'Odas et son partenaire presse Le Journal de l'action sociale, qui n'ont cessé de militer depuis...
Date: 2017-04-23 12:06:12
Site :
http://odas.net
Thèmes liés : developpement economique et social definition / conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / citoyennete active et vie economique politique social et culturelle / definition acteur economique et social
Culture et régénération urbaine : le cas de Glasgow ...
Source : www.theglasgowstory.com ,
accès le 22 mars 2008. (Mitchell Library, GC f607.3441443 GLA). Ce plan du festival montre clairement que les trois bassins ont été comblés et que le bassin de manoeuvre à l'entrée du dock est devenu une marina. Ce sont les sédiments issus de la drague de la Clyde qui ont permis de créer les jardins du Garden Festival.
Source : Yottanesia, Wikipedia,...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / problemes politiques economiques culturels et sociaux du monde contemporain / economique et social de l europe / cours d'histoire economique et sociale contemporaine
l'héritage des Banoko un bilan de la colonisation - Pierre ...
Pierre Van Bost
Fils de coloniaux, j'ai eu le privilège de grandir au Congo Belge de 1946 à 1959, non pas dans une prison dorée à l'abri d'une clôture de barbelés pour nous protéger d'un peuple qui, aux dires de Lumumba, dut mener « chaque jour une lutte de feu et de sang pour conquérir son indépendance », mais en toute quiétude dans un pays où régnait la paix. Après des...
Date: 2016-08-16 10:34:06
Site :
http://www.banoko.com
Thèmes liés : histoire economique et sociale de l'europe / histoire economique et sociale de l europe / economique et social de l europe / histoire politique economique et sociale cours / conseil economique et social vie publique
Joseph Schumpeter — Wikipédia
Joseph Schumpeter explique dans Le cycle des affaires, publié en 1939 [réf. nécessaire] , les cycles économiques par l'innovation et en particulier par les « grappes d'innovation ».
Selon lui, le progrès technique est au coeur de l'économie et les innovations apparaissent en grappes ou essaims : après une innovation majeure, souvent une innovation de rupture due à un progrès...
Date: 2017-04-23 09:09:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil d'analyse economique et social / conseil d analyse economique et social / crise economique et sociale en france / democratie et developpement social economique / histoire economique et sociale de la france tome 1
Le Comité des régions - European Parliament
Table des matières
Le Comité des régions
Le Comité des régions se compose de 350 membres représentant les autorités régionales et locales des États membres de l'Union. Il émet des avis dans les cas de consultation obligatoire fixés par le traité, dans les cas de consultation facultative et de sa propre initiative si cela est jugé opportun. Ses membres ne sont liés par aucun mandat...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Thèmes liés : membres comite economique et social europeen / avis comite economique et social europeen / president du comite economique et social europeen / comite economique et social europeen suppleants / membres comite economique et social
Intelligence économique, DRH et ressources humaines : le ...
Vous êtes ici : Accueil / Acteurs-Experts&Offres / Intelligence économique, DRH et ressources humaines : le "best of" du colloque « #RH & IE »
Intelligence économique, DRH et ressources humaines : le "best of" du colloque « #RH & IE »
13/01/2012 par Carole Blancot
Ce billet est lié à ceux déjà publiés sur ce blog traitant de l'intelligence économique et de son rôle en matière de...
Site :
http://gestionpaiegrhquichoisir.com
Thèmes liés : l'intelligence economique et strategique dans les entreprises francaises / role de l'intelligence economique dans l'entreprise / intelligence economique et gestion des ressources humaines / intelligence economique dans l'entreprise / intelligence economique ressource humaine
Qui sommes-nous ? | Portail de la Cohésion sociale
La Direction interdépartementale de la Cohésion sociale (DiCS) :
Dès 1992, le Gouvernement wallon s'est engagé à mettre en oeuvre une région solidaire
En 2000, puis 2004, le Contrat d'Avenir pour la Wallonie fait du renforcement de la cohésion sociale l'un de ses douze objectifs finaux . Le Plan stratégique n° 3 Inclusion sociale de 2005, puis la Déclaration de politique régionale...
Site :
http://cohesionsociale.wallonie.be
Thèmes liés : conseil economique et social de la federation wallonie bruxelles / economique et social de l europe / conseil economique et social dimension europeenne politique sociale / conseil economique et social de la region wallonne / politique economique et sociale
Le lobbying en France : une pratique en voie de ...
Discours
Groupe d'intérêts, groupe de pression, lobbying, de quoi s'agit-il ?
De manière générale, un groupe de pression est défini comme une entité organisée qui cherche à influencer les pouvoirs publics et les processus politiques dans un sens favorable à ses intérêts, sans pour autant participer à la compétition électorale, ce qui le distingue du parti politique. En théorie,...
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : veille strategique cas d entreprise / connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / conseil economique et social vie publique
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : veille strategique cas d entreprise / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels ratification / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels signataires / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels protocole
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master en Sciences de gestion
Taille du fichier : 562.94 KB
Format : .Pdf
Inviter des ami(e)s
Description et extraits du document
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine...
Site :
http://www.mawarid.ma
Thèmes liés : institut pour le developpement de l information economique et sociale / veille strategique cas d entreprise / recherche et veille technologique l'information / institut d'etude du developpement economique et social / institut d etude du developpement economique et social