Articles sélectionnés pour le thème : siege du comite economique et social europeen
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VISITE DU PRESIDENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ...
VISITE DU PRESIDENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN
Lebabi.net | Publication 27/01/2017
Le président du Comité économique et social européen, M. Georges Dassis, effectuera une visite officielle en République de Côte d'Ivoire, du 27 au 31 janvier 2017, à l'invitation du président du Conseil économique, social, environnemental et culturel (CES) de...
Date: 2017-04-23 11:04:59
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Le Comité économique et social européen | Fiches ...
Table des matières
Le Comité économique et social européen
Le Comité économique et social européen (CESE) est un organe consultatif de l'Union européenne. Il se compose de 350 membres. Son avis est obligatoire dans les domaines fixés par les traités et facultatif pour les autres domaines; il peut être consulté par la Commission, le Conseil ou le Parlement. Le Comité peut également...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
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Conseil économique, social et environnemental - frdic.com
Conseil économique, social et environnemental
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Conseil économique, social et environnemental
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Conseil économique, social et environnemental
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution de la V République , le...
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Comité, économique, Social - Economie
Bruxelles rabote les aides aux PME - La Libre
Si vous aviez rentré une demande de subvention à la Région bruxelloise en vue de doper l'activité de votre PME, il va sans doute falloir patienter, sinon, l'oublier ou la reformuler. En effet, Eric Tomas (PS), le ministre bruxellois chargé de l'Emploi, de l'Economie, de l'Energie et de la Revitalisation des Quartiers, a mis en chantier une...
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Conseil économique, social et environnemental
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Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de...
Date: 2017-04-23 06:24:36
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Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de représentants sociaux (patronat, syndicats, associations). En vertu de l' article 69 de la Constitution...
Date: 2017-04-20 21:15:33
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Le Comité des régions - European Parliament
Table des matières
Le Comité des régions
Le Comité des régions se compose de 350 membres représentant les autorités régionales et locales des États membres de l'Union. Il émet des avis dans les cas de consultation obligatoire fixés par le traité, dans les cas de consultation facultative et de sa propre initiative si cela est jugé opportun. Ses membres ne sont liés par aucun mandat...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
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Institutions de l'Union européenne — Wikipédia
Article détaillé : Cour de justice de l'Union européenne .
La Cour de justice de l'Union européenne est l'institution judiciaire de l'Union en matière de droit de l'Union . Son rôle est d'assurer que le droit communautaire est appliqué de la même façon dans tous les États et de mettre fin aux disputes en matière légale entre les institutions et les États. Elle se subdivise en trois...
Date: 2017-04-22 13:26:03
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Guide des citations et références - LegalWorld - Jura ...
la partie de la revue concernée (s'il échet) ;
10o
la page ou la colonne, voire le numéro d'ordre ;
11o
éventuellement les conclusions ou l'avis du ministère public ;
12o
le nom de l'auteur d'une note ou d'observations figurant sous le texte de la décision.
§ 1er. Identification de la décision
A. Nom de la juridiction
65 Le nom de la juridiction est généralement abrégé( 1 ) ( 2...
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Licenciement économique : le congé de reclassement ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Licenciement économique : le congé de reclassement
Licenciement économique : le congé de reclassement
publié le04.09.15
Fiches pratiques du droit du travail Salarié
Les entreprises ou groupe d'entreprises employant au moins 1 000 salariés doivent proposer un congé de reclassement aux salariés dont...
Date: 2017-04-23 05:14:06
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
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Bruxelles (Union européenne) — Wikipédia
Gare de chemins de fer
Stations de métro
Le projet piloté par l'architecte Christian de Portzamparc pour la reconstruction de la rue de la Loi avec l'ouverture de perspectives vers le Parlement est hautement centralisé et critiqué par certains pour être un ghetto administratif isolé du reste de la ville. Mais cet avis n'est pas partagé par tous ceux qui pensent que, au contraire, le bon...
Date: 2017-04-22 16:16:25
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https://fr.wikipedia.org
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projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :
I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé de conseillers territoriaux. »
II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :
« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...
Date: 2010-12-21 16:20:39
Site :
senat.fr
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Convention relative à l'Organisation de Coopération et de ...
Convention relative à l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques
PARIS 14 décembre 1960
LES GOUVERNEMENTS de la République Fédérale d'Allemagne, de la République d'Autriche, du Royaume de Belgique, du Canada, du Royaume de Danemark, de l'Espagne, des États-Unis d'Amérique, de la République Française, du Royaume de Grèce, de l'Irlande, de la République...
Date: 2017-04-01 22:26:21
Site :
http://www.oecd.org
Thèmes liés : economique et social de l europe / statut des membres du comite economique et social europeen / membres comite economique et social europeen / vie plan de developpement economique et social / membres conseil economique et social
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : connaissance de l'entreprise et de son environnement economique juridique et social / cours d'economie sociale et familiale / comite economique et social de la grande region / environnement economique juridique et social des activites professionnelles / conseil d'analyse economique et social
Les syndicats et le Front Populaire | Jaurès dans la Loire
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Les syndicats et le Front Populaire
L'accélération de l'action ouvrière sur la période du Front Populaire illustre la problématique générale du mouvement ouvrier partagé entre l'aspiration au changement social radical et la modification de l'existant. L'action syndicale est bien évidemment au centre de ce contexte et cristallise les efforts ouvriers d'émancipation.En même temps...
Site :
http://www.jauresdanslaloire.fr
Thèmes liés : contexte economique et social de la france entre 1931 et 1936 / crise economique et sociale en france / cours d'economie sociale et familiale / pacte international relatif aux droits economiques sociaux et culturels france / les consequences economiques de la premiere guerre mondiale en france
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