Capital : Salaires, Congés, transports…découvrez les ...

Capital : Salaires, Congés, transports...découvrez les privilèges des membres du Conseil économique et social (Cese) ! (Vidéo)

Lundi 08 Février - 14:49

Dimanche, "Capital" a décidé d'enquêter sur les dépenses de l'Etat. Avec une question centrale : Y-a-t-il trop de gaspillage ? Et sur ce point, l'émission est allée à la rencontre des membres du Conseil économique, social et...

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Date: 2017-04-23 10:59:24
Site : http://www.non-stop-zapping.com

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Coût du CESE | Observatoire des gaspillages

/ Combien coûte le Conseil économique, social et environnemental?

Le 04/10/2012

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Combien coûte le Conseil économique, social et environnemental?

Le CESE ( Conseil économique, social et environnemental) est composé de 233 membres issus de la société civile et de 60 personnes désignées par le gouvernement. Quel est le coût du CESE ? Le rôle du CESE est d'éclairer le gouvernement...

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Site : http://www.observatoiredesgaspillages.com

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Représentation syndicale au Conseil économique et social ...

Accueil & Actualité > DésOrdres juridiques > Représentation syndicale au Conseil économique et social régional

 

Représentation syndicale au Conseil économique et social régional CE, 30 déc. 2009, n° 310284, Union syndicale "Solidaires"

Le 2 janvier 2010, par Geneviève Koubi ,

« Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à la modification d'un décret...

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Date: 2017-04-23 11:28:27
Site : http://cluster010.ovh.net

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Socle européen des droits sociaux : l'Uniopss et le Cese ...

La consultation de la Commission européenne sur le socle européen des droits sociaux s'arrêtera à la fin de l'année. L'Uniopss et le Réseau européen de lutte contre la pauvreté, mais aussi le Conseil économique, social et environnemental et son équivalent au niveau européen ont déposé ces jours-ci leur contribution.

Une "boussole pour le retour à la convergence dans la zone euro",...

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Site : http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr

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« Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...

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Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.

Au cours des dernières années, un certain nombre de...

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Date: 2017-04-23 10:37:23
Site : http://www.laviedesidees.fr

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projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

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Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...

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Date: 2017-04-23 11:02:18
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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Avant la présidentielle, Marisol Touraine et Ségolène ...

Marisol Touraine, la ministre de la Santé, veut nommer Frédéric Varnier, un conseiller de son cabinet, à la direction de l'Institut Gustave-Roussy (IGR) de Villejuif, en passant outre l'avis du directeur de l'établissement hospitalier. Mi-novembre, le conseiller budgétaire de Ségolène Royal, Noam Leandri, a été nommé au poste de secrétaire général de l'Ademe, l'Agence de...

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Site : http://www.capital.fr

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André FREDERIC

Accords d'adoption avec le Nepal

Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal

L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.

Question orale

L'heure est au bilan !

La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...

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Site : http://www.andrefrederic.be

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Parti socialiste (Belgique) — Wikipédia

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Parti socialiste .

Cet article concerne l'actuel Parti socialiste belge francophone. Pour l'ancien parti, voir Parti socialiste belge .

Parti socialiste

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Le Parti socialiste (PS) est un parti politique belge social-démocrate de gauche. Le mouvement socialiste joue un rôle de premier ordre sur la scène...

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Date: 2017-04-22 15:48:22
Site : https://fr.wikipedia.org

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La circulation des mégacamions et le fret routier européen ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 juin 2013

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284),

Par Mme Fabienne KELLER,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM.  Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai,...

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Date: 2013-06-10 12:33:57
Site : senat.fr

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Les aides et subventions aux TPE/PME - patrimoinorama.com

Les aides et subventions aux TPE/PME

Les aides et subventions aux TPE/PME

21-03-2012

En effet, il existe aujourd'hui plusieurs centaines d'aides auxquelles peuvent prétendre les PME dans différents domaines :

emplois, gestion des compétences et formation, recherche, innovation produits, développement des marchés, prévention et gestion des risques, renforcement des capacités financières,...

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Date: 2017-04-23 10:30:19
Site : http://www.patrimoinorama.com

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